Avez-vous déjà songé à acheter ou vendre un véhicule? Que vous soyez novice dans le domaine ou un habitué, il est essentiel de comprendre les aspects fiscaux liés à l’achat et à la vente de véhicules, en particulier si vous envisagez de le faire à l’étranger. Dans cet article, nous vous fournirons toutes les informations nécessaires pour que vous puissiez prendre des décisions éclairées. Lisez la suite pour en savoir plus.
TVA d’un véhicule acheté dans votre pays de l’UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l’UE, vous devrez payer la TVA. Cependant, si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée, à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d’un autre pays de l’UE. En revanche, si vous achetez un véhicule d’occasion chez un revendeur, la TVA peut être mentionnée séparément sur la facture, selon les choix du revendeur.
Quand un véhicule est-il considéré comme “neuf”?
La notion de “neuf” peut varier pour les véhicules. Par exemple, un véhicule qui a deux ans mais qui n’a parcouru que 4 000 kilomètres est considéré comme neuf au regard de la TVA. En revanche, un véhicule qui a dix mois et a parcouru 6 500 kilomètres n’est pas considéré comme neuf.
TVA d’un véhicule acheté à l’étranger
Si vous êtes un particulier et que vous achetez un véhicule à l’étranger pour l’utiliser dans votre pays de l’UE d’origine, vous devrez peut-être payer la TVA lors de l’importation. La TVA est due lors de l’importation d’un véhicule neuf que vous avez acheté dans un pays de l’UE autre que le vôtre et que vous avez l’intention de garder de façon permanente dans votre pays.
Le montant sur lequel la TVA est due dépendra du prix payé pour le véhicule, y compris les éventuels accessoires et frais annexes. Si vous avez déjà payé la TVA lors de l’achat du véhicule, certains vendeurs peuvent vous rembourser lorsque vous fournirez la preuve que le véhicule a été transporté et immatriculé dans un autre pays de l’UE.
Importation d’un véhicule d’occasion d’un autre pays de l’UE
Lorsque vous importez un véhicule d’occasion d’un autre pays de l’UE, vous n’avez pas à payer la TVA. Cependant, vous devrez faire réimmatriculer le véhicule dans votre pays d’origine et il est possible que vous deviez payer des taxes d’immatriculation et/ou de circulation. Veuillez consulter les autorités fiscales de votre pays pour obtenir des informations précises sur les règles en vigueur.
Importation d’un véhicule d’un pays non membre de l’UE
Si vous vivez habituellement dans l’UE et que vous achetez un véhicule à l’étranger, vous devrez payer des droits de douane et la TVA à l’importation, sauf dans certaines situations particulières. Si vous venez vivre dans l’UE et que vous importez le véhicule avec le reste de vos effets personnels, vous ne devrez normalement pas payer de droits ni de TVA. Dans les deux cas, vous devrez faire réimmatriculer le véhicule dans votre pays d’accueil et payer les taxes d’immatriculation et/ou de circulation.
Vente d’un véhicule d’occasion
Si vous vendez votre véhicule en tant que particulier, aucune TVA n’est due sur cette vente. Cependant, si votre véhicule est considéré comme neuf et que vous le vendez à un client dans un autre pays de l’UE, celui-ci devra payer la TVA sur le véhicule dans son pays. Dans ce cas, vous aurez droit au remboursement de la TVA que vous avez payée lors de l’achat du véhicule.
En conclusion, il est essentiel de comprendre les implications fiscales lorsque vous achetez ou vendez un véhicule, en particulier à l’étranger. Assurez-vous de consulter les autorités fiscales de votre pays pour obtenir des informations précises sur les règles en vigueur. Nous espérons que cet article vous a été utile et que vous pourrez utiliser ces informations lors de vos prochaines transactions de véhicules. Bonne chance!
