Vous rêvez de vous procurer votre nouvelle voiture à l’étranger ? Vous vous demandez quels sont les avantages d’acheter un véhicule en dehors de la France ? Vous hésitez entre un modèle neuf ou d’occasion ? Ne vous inquiétez plus ! Plaque WW est là pour vous présenter les démarches à suivre afin d’acheter votre voiture à l’étranger en toute simplicité et profiter pleinement des avantages de ce marché automobile en plein essor. Nous vous fournirons également toutes les informations nécessaires pour l’immatriculation de votre acquisition en France, le règlement de la TVA ainsi que le rapatriement de votre véhicule.
Est-il avantageux d’acheter sa voiture à l’étranger ?
L’Allemagne, la Suisse, la Belgique et l’Italie offrent de nombreux avantages pour les passionnés d’automobiles qui souhaitent se faire plaisir sans se ruiner. Selon la marque et le modèle, les prix peuvent être plus intéressants qu’en France et accompagnés d’options différentes et variées. Vous pourrez ainsi réaliser des économies, avec une réduction de jusqu’à 20% selon le vendeur et le pays. Si cette opportunité vous intéresse, prenez le temps de comparer les modèles dans différents pays européens afin de dénicher la perle rare.
Que choisir : un modèle neuf ou d’occasion ?
Lorsque vous décidez d’acheter une voiture à l’étranger, vous avez le choix entre un modèle neuf ou d’occasion. Vous pouvez passer par un mandataire automobile, un concessionnaire ou un particulier. Selon votre budget, vos besoins et vos préférences, vous pouvez opter pour un modèle d’occasion ou un véhicule neuf.
Une voiture est considérée comme d’occasion à l’étranger lorsqu’elle a parcouru plus de 6000 kilomètres et qu’elle est immatriculée depuis plus de 6 mois. Si ce n’est pas le cas, il s’agit d’une voiture neuve. Quel que soit votre choix, il est important de respecter certaines règles pour obtenir votre véhicule sans difficulté.
Les documents nécessaires fournis par le vendeur
Lorsque vous avez trouvé la voiture parfaite, n’oubliez pas d’obtenir tous les documents nécessaires de la part du vendeur. Ces documents sont essentiels pour être en règle et circuler légalement en France. Voici les justificatifs que le vendeur doit vous fournir :
- La facture d’achat
- Le certificat de conformité communautaire (attestation obligatoire)
- Les conditions de garantie et de service après-vente de la marque du véhicule
Si vous souhaitez être accompagné dans l’achat de votre voiture, vous pouvez opter pour un mandataire ou un concessionnaire qui se chargera de la plupart des procédures administratives. Si vous préférez réaliser les formalités vous-même, vous pouvez chercher votre voiture sur divers sites de petites annonces automobiles et l’acheter auprès d’un particulier. Cependant, veillez toujours à obtenir tous les documents nécessaires pour pouvoir rouler en France avec votre nouvelle auto.
Le règlement de la TVA : comment ça fonctionne ?
Selon que vous achetiez un modèle neuf ou d’occasion à l’étranger, il y a des différences importantes concernant la TVA. Pour un modèle neuf, la TVA doit être acquittée dans le pays où vous résidez, selon le taux en vigueur (20% en France). Lorsque vous arrivez en France, vous avez un délai maximal de 15 jours pour la régulariser au centre des impôts auquel vous êtes rattaché.
Pour un modèle d’occasion, il n’y a pas de TVA à régler en France. Lorsque vous achetez une voiture d’occasion à l’étranger, vous l’achetez TTC (toutes taxes comprises), considérant ainsi que les taxes ont déjà été payées en France.
Comment rapatrier un véhicule en France ?
Selon le pays dans lequel vous avez acheté votre véhicule, vous devrez l’équiper de plaques provisoires (Allemagne et Belgique) ainsi que d’une assurance provisoire pour circuler légalement dans le pays jusqu’à la frontière. Si cela n’est pas possible, vous devrez faire appel à un convoyeur professionnel ou vous occuper vous-même du rapatriement.
Si vous souhaitez circuler directement à bord de votre nouvelle voiture, vous pouvez faire une demande d’immatriculation provisoire. Cette étape peut sembler complexe, mais ne vous inquiétez pas, un expert du domaine (mandataire, concessionnaire) peut vous accompagner pour que le rapatriement se déroule sans problème.
Les formalités d’immatriculation en France
Une fois arrivé en France, vous devrez faire une demande de certificat d’immatriculation définitif pour pouvoir rouler légalement sur le territoire. Vous disposez d’un mois pour effectuer cette demande. Voici les documents à fournir pour obtenir votre carte grise définitive :
- Un justificatif d’identité
- Le justificatif de vente du véhicule
- L’ancienne carte grise
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Le certificat de conformité communautaire
- Un quitus fiscal (attestant la régularité de la TVA sur votre véhicule)
- Le certificat de demande d’immatriculation
Si vous souhaitez circuler immédiatement avec votre véhicule, vous pouvez obtenir un certificat provisoire d’immatriculation (CPI). Ce certificat vous permettra de vous déplacer légalement en attendant de recevoir votre carte grise définitive.
Encore une fois, si vous avez acheté votre voiture auprès d’un professionnel, celui-ci peut se charger de cette démarche pour simplifier votre acquisition.
En résumé
Acheter une voiture à l’étranger peut être avantageux tant sur le plan financier que sur le choix des modèles. Toutefois, il est important de suivre les procédures requises pour éviter les problèmes et rouler en toute légalité en France. N’hésitez pas à vous informer davantage et à vous faire accompagner par des professionnels pour faciliter votre acquisition. Profitez de cette opportunité de réaliser votre rêve automobile et de rouler avec la voiture de vos rêves !
