L’utilisation de véhicules électriques est de plus en plus encouragée en Alsace, et il existe un dispositif d’aide pour faciliter leur acquisition. Que vous soyez un particulier, un professionnel, une association ou une collectivité en Alsace, vous pouvez bénéficier d’une subvention pour l’achat des 500 premiers véhicules électriques. Cette initiative vise à favoriser la diffusion et l’expérimentation de l’utilisation des véhicules électriques dans des conditions réelles.
Qui peut bénéficier de cette aide ?
Cette aide est ouverte à différentes entités :
- Les particuliers et professionnels domiciliés principalement en Alsace.
- Les associations.
- Les collectivités territoriales et leurs groupements.
- Les très petites entreprises du secteur privé, indépendantes, employant moins de 10 salariés et dont le siège social est situé en Alsace.
Quelles sont les conditions d’éligibilité ?
Pour être éligible à cette aide, vous devez immatriculer un véhicule neuf entièrement électrique, destiné à un usage privé ou professionnel. Que vous l’achetiez ou que vous le louiez, vous devez vous engager à conserver le véhicule pendant au moins un an. Seules les voitures particulières, les camionnettes et les quadricycles à moteur électrique bénéficient de cette aide régionale.
De plus, vous devez disposer d’une possibilité de recharge électrique :
- Soit à votre domicile.
- Soit à l’immeuble ou la copropriété où vous résidez.
- Soit sur le lieu d’exercice de votre activité.
- Soit par un accès à une installation de recharge collective située dans un parking public ou privé.
En tant que bénéficiaire de cette aide, vous êtes également tenu de participer activement aux réunions et activités proposées par le Club des Utilisateurs des véhicules électriques de la région Alsace, ainsi qu’à répondre aux enquêtes et questionnaires visant à analyser le retour d’expérience. Vous contribuerez ainsi aux échanges de la communauté virtuelle “Véhicule Electrique”.
Comment faire la demande et quel est le montant de l’aide ?
Pour faire la demande, vous devez télécharger le formulaire disponible sur le site Internet de la région Alsace. Votre dossier de demande doit comprendre une copie du certificat d’immatriculation du véhicule, une copie de la facture d’acquisition, éventuellement le contrat de location, ainsi qu’un engagement sur l’honneur de disposer d’un accès à un dispositif de recharge et de conserver le véhicule pendant au moins un an.
La demande doit être déposée dans le mois qui suit l’immatriculation du véhicule ou la signature du contrat de location. La conservation du véhicule pendant au moins un an sera justifiée par la production d’un certificat de situation administrative du véhicule ou par une quittance de loyer acquittée pour le douzième mois du contrat de location.
Le montant de l’aide régionale est fixé à 20% du coût d’acquisition TTC du véhicule, dans la limite de 5 000 € par véhicule. Cette somme vient s’ajouter au bonus écologique de l’État du même montant. L’aide régionale est versée en une seule fois lors de l’immatriculation du véhicule ou de la conclusion d’une location d’une durée minimale de 36 mois.
L’aide régionale ne peut être attribuée qu’à un seul véhicule électrique par bénéficiaire, en plus des loyers TTC de la batterie si celle-ci fait l’objet d’une location séparée.
Conclusion
Si vous résidez en Alsace et que vous envisagez l’acquisition d’un véhicule électrique, cette aide peut vous permettre de bénéficier d’une subvention intéressante. Cette initiative vise à encourager l’utilisation des véhicules électriques dans la région et à faciliter leur adoption. N’hésitez pas à faire votre demande dès maintenant et à contribuer à la diffusion des véhicules électriques en Alsace.
