Après un accident dont vous êtes responsable, vous pouvez faire face à une suspension de permis, voire à une annulation pure et simple. Cette situation a des répercussions financières sur le conducteur et impacte son assurance auto. Quels sont donc les risques d’une suspension de permis de conduire ? On vous explique.
Suspension du permis : dans quels cas ?
Si vous avez causé un accident, vous pouvez faire l’objet d’une suspension ou d’une annulation de permis de conduire. Vous risquez une telle sanction si vous :
- avez un taux d’alcoolémie élevé ;
- êtes sous l’emprise de stupéfiants ;
- roulez en excès de vitesse ;
- commettez un délit de fuite ou un refus d’obtempérer à un contrôle des forces de l’ordre ;
- utilisez votre téléphone au volant ;
- enfreignez le Code de la route (feu rouge, priorité, etc…).
Dans ces cas, les forces de l’ordre peuvent vous retirer votre permis de conduire. Le préfet a alors 72 heures pour décider de la suspension administrative de votre permis pour une durée de 6 à 12 mois. Cette suspension administrative peut être suivie d’une suspension judiciaire prononcée par un juge, pour une période de 3 à 5 ans.
Quelles sont les conséquences d’une suspension du permis pour votre assurance auto ?
Faut-il déclarer la suspension de permis à votre assurance ?
Oui, il est essentiel de déclarer la suspension ou le retrait de votre permis à votre assureur. Vous disposez d’un délai de 15 jours pour envoyer les documents nécessaires par lettre recommandée à votre compagnie d’assurance. Ces documents servent de preuve de la suspension de votre permis.
Chez Ornikar, cette démarche est très simple à réaliser. Il vous suffit de contacter nos conseillers par téléphone pour signaler la suspension de votre permis. Vous pouvez également mentionner votre situation lors de la souscription d’un contrat d’assurance auto en ligne et nous transmettre les justificatifs nécessaires. Ainsi, même en cas de suspension de permis, vous pourrez être assuré chez Ornikar !
Quelles décisions peut prendre votre assurance auto suite à une suspension du permis ?
L’assurance auto peut appliquer différentes sanctions en cas de suspension du permis de conduire. Le choix de la sanction dépend de la faute commise et de vos antécédents. La décision de votre assureur est prise au cas par cas.
Cas 1 : La majoration de vos primes d’assurance
Votre assureur peut décider d’augmenter le montant de vos primes d’assurance. Une surprime est généralement appliquée si la suspension de votre permis dépasse 2 mois.
Les taux de majoration varient en fonction de la durée de la suspension. La majoration maximale est de :
- 50% pour une suspension de permis de 2 à 6 mois ;
- 100% pour une suspension de permis supérieure à 6 mois ;
- 200% pour une annulation de permis (ou plusieurs suspensions consécutives).
Cas 2 : La résiliation de votre assurance
Votre assureur peut également résilier votre contrat d’assurance auto si :
- votre permis a été suspendu pendant au moins 1 mois ;
- vous avez causé un accident de la route sous l’emprise de stupéfiants ou en état d’ivresse.
Dans les deux cas, vous recevrez une lettre de résiliation de la part de votre assureur, vous informant de la résiliation de votre contrat dans un délai d’un mois.
Cacher une suspension de permis à votre assureur : quels sont les risques ?
Si vous ne mentionnez pas la suspension de votre permis à votre assureur, vous prenez un énorme risque puisqu’il s’agit d’une infraction au Code des assurances.
La loi permet à votre assureur de considérer que vous avez fait une fausse déclaration et d’annuler tout simplement votre contrat d’assurance auto. Il peut également :
- réduire votre indemnisation en cas d’accident de la route ;
- augmenter le prix de votre prime d’assurance.
Quel contrat d’assurance souscrire après une résiliation ?
Si votre ancien assureur a résilié votre contrat d’assurance auto en raison d’une suspension de permis, vous pouvez rencontrer des difficultés pour souscrire un nouveau contrat. En effet, les assureurs sont souvent réticents à couvrir les conducteurs à risques.
Vous pouvez faire appel à un courtier en assurances pour vous aider dans vos démarches. Sinon, vous pouvez également contacter Ornikar ! Nous pouvons assurer les conducteurs qui ont fait l’objet d’une suspension de permis. Vous bénéficierez ainsi d’une assurance digitale sur-mesure adaptée à vos besoins, qui assure votre sécurité au quotidien.
Finalement, le plus simple est encore de respecter le Code de la route pour éviter les infractions et une éventuelle suspension de permis. Si toutes les assurances n’acceptent pas les conducteurs résiliés, certaines compagnies spécialisées accepteront tout de même de vous prendre en charge.
