Prêter votre voiture à votre conjoint ou à vos enfants est un geste courant, mais savez-vous si cela est couvert par votre assurance auto ? Même si cette pratique est généralement autorisée, il existe certaines exceptions à prendre en compte dans votre contrat d’assurance.
Les conditions pour prêter sa voiture à un membre de sa famille
Le Code de la route et le Code des assurances ne prohibent pas le prêt d’un véhicule à un membre de sa famille. Cependant, deux conditions doivent être remplies :
- Le conducteur doit être titulaire d’un permis de conduire valide.
- Le véhicule doit être utilisé conformément aux conditions prévues par votre assurance auto.
Il est donc essentiel de vérifier les conditions de prêt de votre véhicule. Différentes clauses peuvent permettre à un membre de votre famille d’utiliser votre voiture assurée de manière occasionnelle, tout comme un tiers :
- Le prêt sans restriction : toute personne peut utiliser le véhicule assuré, sans affecter la franchise en cas d’accident.
- Le prêt avec majoration : tous les tiers, y compris le conjoint, les frères et amis, sont autorisés à conduire le véhicule. Cependant, en cas de sinistre, le contrat prévoit une majoration de la franchise.
- Le prêt aux conducteurs expérimentés : si cette clause est incluse dans votre contrat, seuls les membres de votre famille ayant une expérience suffisante (généralement 3 ans de permis) seront autorisés à conduire le véhicule. Cela s’applique également aux autres tiers.
- Le prêt aux membres de la famille : tous les descendants et ascendants de l’assuré sont autorisés à conduire le véhicule assuré, contrairement aux autres tiers.
Les démarches à suivre pour prêter sa voiture à un membre de sa famille
En matière de prêt de véhicule, on distingue deux profils d’automobilistes : les conducteurs occasionnels et les conducteurs secondaires. Si votre conjoint, votre sœur ou vos enfants utilisent votre voiture de manière exceptionnelle, dans un cadre privé et pour une courte durée, ils sont considérés comme des conducteurs occasionnels. Dans ce cas, vous n’avez aucune démarche à effectuer et pouvez prêter votre voiture à vos proches selon vos souhaits.
En revanche, la situation est différente si certains membres de votre famille conduisent régulièrement votre véhicule assuré. Dans ce cas, vous devez obligatoirement en informer votre assureur. Pourquoi ? Tout simplement parce que le prêt du véhicule peut entrer en contradiction avec les déclarations que vous avez faites lors de la souscription du contrat. Si tel est le cas, votre assureur peut considérer que vous avez fait une fausse déclaration et vos garanties pourraient être altérées. Cela peut notamment se produire si, au moment de la signature du contrat d’assurance auto, vous étiez le seul conducteur du véhicule.
L’intérêt de désigner un membre de sa famille comme conducteur secondaire
Dans certains cas, il ne suffit pas d’informer votre assureur qu’un nouveau conducteur utilise votre véhicule assuré. Selon les clauses prévues dans votre contrat et la fréquence d’utilisation du véhicule, il peut être nécessaire de modifier votre assurance auto. Cette démarche vous permettra notamment d’étendre les conducteurs autorisés par le contrat.
Bien que cela ne soit pas obligatoire, il peut également être judicieux d’inscrire le nom du ou des membres de votre famille utilisant régulièrement le véhicule sur votre contrat d’assurance auto. Cela est particulièrement vrai s’ils utilisent votre voiture assurée de manière relativement fréquente. En les désignant comme conducteurs secondaires, ils bénéficieront des mêmes garanties que vous en cas de sinistre. Toutefois, il faudra accepter de payer une surprime dans la plupart des cas.
En conclusion, en prêtant votre véhicule à un membre de votre famille, celui-ci sera couvert par l’assurance seulement si l’utilisation de la voiture est conforme aux conditions fixées par votre contrat d’assurance auto. Il est donc important de modifier votre contrat pour désigner vos proches comme conducteurs secondaires.
