Les accidents de voiture peuvent entraîner des dommages corporels, qu’ils soient physiques ou psychologiques, temporaires ou permanents. Heureusement, votre assurance auto peut vous couvrir en fonction des garanties que vous avez souscrites.
Que vous soyez victime ou responsable de dommages corporels lors d’un accident de la circulation, vous devez contacter votre assurance et entreprendre les démarches nécessaires.
Qui peut être concerné par les dommages corporels ?
Un accident de la route entraînant des dommages corporels peut toucher différentes parties prenantes, qui ne sont pas toutes indemnisées de la même manière.
Les piétons et passagers victimes
Si vous êtes piéton ou passager victime, vous bénéficierez d’une indemnisation intégrale pour les dommages subis. À moins que vous n’ayez volontairement provoqué le dommage, par exemple en vous jetant devant la voiture.
Le conducteur
L’indemnisation du conducteur blessé n’est pas automatique et dépendra de son niveau de responsabilité ainsi que des garanties souscrites dans son contrat d’assurance auto.
Qui indemnise les victimes de dommages corporels ?
Vous êtes responsable de l’accident
Les dommages causés aux tiers seront couverts par votre garantie responsabilité civile, qui correspond à l’assurance auto au tiers. Toutefois, cette assurance ne couvrira pas les dommages corporels vous concernant. Pour être couvert, vous devrez souscrire l’une des garanties suivantes :
- La garantie dommages corporels ;
- La garantie personnelle du conducteur ;
- La garantie individuelle.
Il est important de noter que ces garanties peuvent comporter des exclusions. Par exemple, elles ne s’appliquent pas en cas de conduite en état d’ébriété, sous l’emprise de stupéfiants ou en cas de retrait de permis. Consultez les conditions générales de votre contrat pour plus d’informations sur les exclusions de garantie.
L’indemnisation permise par ces garanties est plafonnée, généralement entre 450 000 et 1 million d’euros selon les assureurs. Certaines de ces garanties peuvent être incluses dans votre contrat de base, notamment pour les formules tous risques. Vérifiez cependant qu’elles y sont bien présentes. Si vous souhaitez bénéficier de plafonds plus élevés, comme une couverture d’un million d’euros, vous devrez certainement souscrire une extension de garantie.
Vous êtes partiellement responsable de l’accident
Dans ce cas, votre indemnisation dépendra également des garanties souscrites dans votre contrat. Si vous avez la garantie dommages subis par le conducteur du véhicule, vous serez partiellement indemnisé par votre assurance, en fonction de votre degré de responsabilité dans l’accident. Ce chiffre sera estimé par votre assureur, en se basant sur le constat amiable, les déclarations de l’expert et/ou le procès-verbal établi par les forces de l’ordre.
Si vous ne disposez pas de la garantie dommages subis par le conducteur du véhicule et que vous êtes reconnu partiellement responsable de l’accident, votre assurance ne vous indemnisera pas.
Vous n’êtes pas responsable de l’accident
Si vous êtes victime de l’accident, votre indemnisation pour les dommages corporels sera assurée par l’assurance du responsable, conformément à la loi Badinter. Ce dispositif garantit un règlement rapide sans attendre d’éventuelles procédures judiciaires. Vos frais médicaux, vos pertes de revenus, vos souffrances et éventuellement une rente d’invalidité seront pris en compte lors de l’évaluation du préjudice par un médecin expert.
Si le véhicule responsable n’est pas assuré, votre propre assurance prendra le relais pour indemniser les frais liés à vos dommages corporels, dans le cadre de la garantie dommages subis par le conducteur du véhicule. Cependant, cette garantie étant facultative, vérifiez attentivement si elle est incluse dans votre contrat d’assurance.
Le tiers est identifié mais insolvable
Dans ce cas, vous devrez constituer un dossier et l’envoyer au Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO). Ce fonds garantit la couverture des dommages corporels des victimes d’accidents de la route, de chasse, ainsi que des risques technologiques et miniers, lorsque les auteurs ne sont pas assurés. C’est cet organisme qui prendra en charge votre indemnisation.
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Maintenant, vous comprenez mieux comment la garantie dommage corporel peut vous protéger en cas d’accident de voiture. N’oubliez pas de revoir les garanties de votre contrat d’assurance auto et assurez-vous d’avoir la couverture adéquate pour vous protéger et protéger vos proches.