L’arrêt de travail peut entraîner une baisse de revenus considérable, qu’il est important d’anticiper. Que vous soyez salarié ou travailleur non-salarié, des solutions existent pour vous protéger financièrement pendant cette période difficile.
Pour les travailleurs salariés
En cas de maladie, les salariés peuvent bénéficier d’un arrêt de travail, accompagné d’indemnités journalières pour compenser partiellement la perte de revenus. Cependant, ces indemnités ne suffisent souvent pas à maintenir le niveau de vie habituel. De plus, elles ne sont accessibles qu’aux personnes ayant cotisé ou justifiant d’une certaine ancienneté, et leur paiement par la Sécurité sociale est limité à trois ans.
Depuis la loi de mensualisation de 1978, les employeurs sont tenus de compléter cette indemnisation, et certaines conventions collectives ou contrats de prévoyance entreprise peuvent également prévoir une couverture supplémentaire.
Malgré ces dispositifs, de nombreux travailleurs en arrêt maladie doivent faire face à des difficultés financières et réduire leur train de vie. Le montant des indemnités complémentaires dépend du régime social de l’assuré, de ses revenus, de l’événement ayant entraîné l’arrêt et de l’ancienneté du travailleur. Dans le régime des salariés, l’indemnité journalière correspond à 50 % du salaire journalier de base, sans dépasser un plafond équivalent à 1,8 fois le SMIC mensuel.
Pour une protection totale en cas de maladie, d’incident professionnel ou d’invalidité, il est possible de souscrire un contrat de prévoyance santé auprès de la plupart des assureurs.
Pour les travailleurs non-salariés
Pour les travailleurs non-salariés, tels que les commerçants, artisans ou professions libérales, un arrêt de travail entraîne généralement une baisse significative des revenus. Selon le statut, la Sécurité sociale des indépendants peut accorder des indemnités journalières après un délai de carence :
- Les commerçants et artisans éligibles commencent à percevoir leurs indemnités à partir du 4e jour d’arrêt de travail, si la durée totale de l’interruption d’activité prévue est supérieure à 7 jours.
- Les professions libérales ayant souscrit une assurance indemnités journalières doivent patienter 90 jours pour être indemnisées.
Pour maintenir leur niveau de revenus en cas de maladie ou d’accident, les travailleurs indépendants ont tout intérêt à souscrire une couverture pour perte de revenus. La loi Madelin offre également un avantage fiscal en autorisant la déduction des primes correspondantes du bénéfice imposable.
Souscrire une assurance indemnité arrêt de travail
Les organismes de mutuelle ou de complémentaire santé proposent des contrats d’assurance “complément revenus” en cas d’arrêt de travail. Ces contrats se déclinent généralement en deux types de formules :
- Les formules forfaitaires : l’assuré choisit le montant de l’indemnisation journalière lors de la souscription. Lorsque le sinistre couvert survient, l’organisme procède au paiement de la somme convenue sans réclamer de justificatif de perte de revenu.
- Les formules indemnitaires : le montant de l’indemnisation est calculé en fonction du salaire de l’assuré.
Ces contrats visent à limiter la perte de revenus et incluent deux garanties essentielles :
- La garantie d’Incapacité Temporaire Totale de travail : l’assuré reçoit des indemnités journalières en complément de celles versées par le régime obligatoire.
- La garantie d’Invalidité Permanente : l’assuré perçoit une rente mensuelle jusqu’à l’âge minimum légal de départ à la retraite. Le montant de cette rente dépend notamment de l’incapacité du souscripteur à exercer sa profession habituelle.
Il est à noter que certains organismes de mutuelle limitent les types d’arrêts couverts selon la formule choisie. Certains contrats ne prennent en charge que les pathologies nécessitant une hospitalisation ou une intervention chirurgicale, tandis que d’autres offrent une protection complète quel que soit la cause de l’arrêt de travail.
