Vivre à l’étranger peut être une expérience enrichissante, mais cela soulève également des questions concernant l’assurance maladie. Comment êtes-vous couvert lorsque vous séjournez à l’étranger ou que vous vous expatriez? Dans cet article, nous vous fournirons des informations essentielles sur l’assurance maladie d’un Français vivant à l’étranger.
Si vous êtes détaché
Pendant votre séjour à l’étranger, vous continuez à bénéficier du régime français de sécurité sociale pour l’ensemble des risques. Selon le pays de détachement, il est possible que vous puissiez bénéficier d’une prise en charge des soins médicaux avec dispense d’avance des frais.
Il est important de noter que c’est à votre employeur de faire les démarches et d’établir la demande de détachement auprès du Centre national de gestion de la mobilité internationale (Urssaf) ou de la Mutualité Sociale Agricole, si vous relevez du régime agricole dans le cadre d’accords internationaux ou bilatéraux de sécurité sociale.
Si un tel accord existe et que les conditions du détachement sont remplies, les cotisations sociales ne seront versées qu’en France.
Dans le cas où il n’y a pas d’accord bilatéral de sécurité sociale, votre employeur peut demander votre maintien au régime français dans le cadre du droit national. Dans ce cas, l’employeur devra s’acquitter des cotisations en France et dans le pays d’affectation.
L’employeur vous fournira l’attestation de détachement communiquée par le CNG.
À votre retour en France, vous et votre famille bénéficierez de l’ensemble des prestations, comme si vous étiez restés en France.
Pour demander le remboursement des soins (si vous ne l’avez pas demandé dans le pays de détachement lorsque c’est possible), vous devrez conserver les factures et vos justificatifs de paiement. Vous devrez les présenter, à votre retour en France, à votre caisse d’assurance maladie, accompagné du formulaire cerfa n°12267.
Si vous êtes expatrié
Si vous êtes expatrié à l’étranger, vous cessez de dépendre de la sécurité sociale française. Vous relevez obligatoirement du régime de protection sociale du pays dans lequel vous travaillez. Vos droits dépendent de l’existence ou non d’une convention bilatérale de sécurité sociale entre la France et ce pays.
Vous devrez restituer votre carte vitale, qui n’est utilisable que si vous résidez et êtes assuré en France.
Néanmoins, vous pouvez continuer à bénéficier de la sécurité sociale française en adhérant à des assurances volontaires. Vous pouvez adhérer auprès de la Caisse des français de l’étranger (CFE) pour les assurances maladie-maternité-invalidité, accidents du travail et maladies professionnelles et vieillesse (retraite de base).
En fonction de votre situation familiale et des particularités du régime local de sécurité sociale, vous pouvez vous assurer contre un ou plusieurs de ces risques.
Sous certaines conditions, vous pouvez également cotiser (individuellement ou par le biais de votre entreprise) pour votre retraite complémentaire auprès de la Caisse de retraite des expatriés (CRE) si vous êtes non-cadre, ou de l’Ircafex (retraite des cadres et assimilés) si vous êtes cadre. De plus, vous pouvez cotiser pour votre assurance chômage, auprès du Service expatriés de Pôle emploi.
L’adhésion aux assurances volontaires ne vous empêche pas de cotiser au régime obligatoire de votre pays d’expatriation. Même si vous adhérez aux assurances volontaires, vous pouvez bénéficier de la convention bilatérale existant entre la France et votre pays d’expatriation, si elle existe.
Si vous êtes fonctionnaire
Si vous êtes envoyé par votre administration auprès d’une ambassade, d’un consulat ou de tout autre organisme officiel, vous restez couvert par la sécurité sociale française. Votre employeur sera chargé de faire les démarches et d’établir la demande de détachement auprès du Centre national de gestion de la mobilité internationale (Urssaf).
Pour bénéficier du remboursement de vos soins médicaux dans votre pays d’installation, vous devez demander le document S1 (inscription en vue de bénéficier de la couverture d’assurance maladie) à votre caisse d’assurance maladie en France. Ensuite, vous devrez le remettre à l’organisme maladie compétent dans votre pays d’installation.
Vivre à l’étranger peut être une aventure passionnante, mais il est essentiel de comprendre les implications en matière d’assurance maladie. Que vous soyez détaché, expatrié ou fonctionnaire, il est important de prendre en compte les réglementations en vigueur et de choisir la meilleure option pour vous et votre famille.
