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La responsabilité civile
Certaines associations sont tenues de souscrire une assurance : c’est le cas des centres de vacances et de loisirs, des organismes de voyage et des associations sportives, qui constituent une part importante du tissu associatif français. Grâce à l’assurance association, également appelée Multirisque Association, les responsabilités civiles sont couvertes :
- celles des adhérents,
- celles des bénévoles,
- celles des administrateurs,
- celles des dirigeants,
- ainsi que celles de l’association en tant que personne.
Ainsi, en cas de dommages causés à une personne extérieure ou à un adhérent, l’association sera en mesure de compenser la victime, quel que soit le type de préjudice.
La protection des locaux
Outre sa responsabilité civile, il est important pour une association de protéger ses locaux, qu’elle soit locataire ou propriétaire. Pour cela, il convient de souscrire une police similaire à une “assurance habitation”, mais adaptée aux bureaux associatifs. De cette manière, le patrimoine immobilier de l’association est couvert, qu’il s’agisse des murs en cas de propriété ou du mobilier et des autres équipements éventuellement stockés dans les locaux.
L’assurance multirisque pour les locaux assure, de la même manière qu’une MRH pour les particuliers :
- les dégâts des eaux,
- les actes de vandalisme,
- les explosions et incendies,
- les vols et actes de vandalisme,
- les bris de glace,
- les catastrophes naturelles.
L’indemnisation dépend du contrat. Elle peut être calculée en fonction de la valeur de reconstruction ou prendre en compte la vétusté du bâtiment. Vous pouvez également choisir une indemnisation en fonction de la valeur à neuf. La couverture de ce risque est souvent incluse dans la Multirisque Association, en plus de l’assurance de l’autre risque principal : la responsabilité civile. D’où le terme “multirisque”.
Autres garanties
Il est possible d’adapter les garanties en fonction des activités de l’association, et les assureurs sont là pour vous conseiller. Par exemple, pour une association telle que les “Restos du Cœur” qui distribue des produits alimentaires, il sera indispensable de souscrire une garantie “intoxication alimentaire” ou de protéger les aliments stockés dans les congélateurs, qui peuvent représenter plusieurs semaines ou mois de dons. Les garanties doivent être choisies en fonction des risques encourus par l’association, même occasionnels. Ainsi, lors de l’organisation de manifestations, d’activités sportives ou d’excursions, il est important d’avoir souscrit une police d’assurance adaptée. Si vous avez des doutes, signalez cet événement particulier à votre agent d’assurance ou courtier.
Enfin, pour régler d’éventuels litiges avec des tiers, l’association peut également souscrire une assurance protection juridique. Étant donné que les ressources sont généralement limitées, l’association pourra ainsi bénéficier de conseils juridiques en cas de besoin. Les cotisations correspondantes sont généralement assez faibles. Si vous disposez d’outils informatiques importants, pensez à souscrire une garantie facultative pour les couvrir en cas de sinistre. Il en va de même pour la flotte de véhicules. Étant donné tous ces éléments très variables d’une structure à l’autre, la cotisation d’une assurance association varie de 40 à 1000 euros par an et dépend donc :
- des garanties souscrites,
- des risques encourus,
- et du matériel à assurer.
Si vous souhaitez souscrire une police complète pour votre association, sachez qu’il existe des polices d’assurance tous risques. Pour en savoir plus sur les prix et les garanties, n’hésitez pas à comparer les prix et les garanties en demandant des devis auprès de différents intermédiaires ou compagnies, ou éventuellement en utilisant un comparateur d’assurance spécialisé.
