L’assureur Spirica vient de lancer le service de “rachat partiel instantané” pour certains de ses contrats d’assurance vie, permettant de récupérer votre argent en quelques minutes seulement sur votre compte bancaire. Mais en règle générale, combien de temps devez-vous attendre pour recevoir les fonds d’une assurance vie ?
Les délais à prévoir
L’argent déposé sur un contrat d’assurance vie n’est jamais bloqué. Vous pouvez à tout moment demander un “rachat partiel” où vous retirez une partie des fonds, tout en laissant le contrat ouvert. Ou vous pouvez choisir un “rachat total” pour récupérer la totalité des fonds et clôturer définitivement le contrat.
Cependant, cela ne signifie pas que les fonds seront immédiatement disponibles sur votre compte ! Contrairement à un compte courant, il faudra parfois patienter quelques jours, voire quelques semaines, pour recevoir le virement.
Le rachat partiel instantané
Spirica a récemment introduit une nouvelle fonctionnalité sur certains de ses contrats : le “rachat partiel instantané”. Daniel Collignon, directeur général de la compagnie, explique que les assurés peuvent désormais recevoir leur argent en quelques minutes sur leur compte bancaire une fois leur demande complétée. Cerise sur le gâteau, ils peuvent même effectuer le rachat directement depuis leur téléphone mobile !
Ce service est cependant soumis à certaines limites. Il concerne les retraits d’un montant minimum de 500 euros et d’un maximum de 20 000 euros par trimestre, sur 60% de l’épargne investie dans des fonds éligibles tels que les fonds en euros, les SCI ou les unités de compte classiques. Certains fonds spécifiques moins liquides ne sont pas éligibles à ce service (SCPI, FCPR, fonds structurés, etc.). Pour le moment, cette fonctionnalité est uniquement disponible pour les contrats accessibles en ligne, comme Meilleurtaux Liberté Vie ou Linxea Spirit 2.
La valeur liquidative et les taxes
En général, l’assureur attend de connaître la valeur de chaque fonds, dont la périodicité peut être quotidienne, hebdomadaire ou bimensuelle, notamment pour les SCPI. Une fois la valeur du contrat connue à la date de la demande, l’assureur peut calculer les prélèvements sociaux et les impôts applicables avant de procéder au virement.
Les délais à prévoir
Le délai de transfert des fonds lors d’un rachat partiel varie en fonction de l’assureur. Pour les contrats les plus rapides, comme Boursorama Vie ou d’autres contrats en ligne de Generali, il faut attendre au moins 48 heures ouvrées. Pour les autres contrats, il faudra généralement patienter une semaine, voire plus, surtout si la demande n’a pas été effectuée en ligne ou si le rachat concerne des fonds peu liquides mentionnés précédemment.
La loi oblige les assureurs à verser les fonds dans un délai maximal de deux mois (article L132-21 du Code des assurances), que ce soit pour un rachat partiel ou total. Cependant, il est important de lire attentivement votre contrat, car il peut prévoir un délai plus court. Si l’assureur ne répond pas à votre demande formulée correctement (avec accusé de réception), les sommes non versées produisent des intérêts au taux légal majoré de moitié pendant deux mois, puis au double du taux légal.
En cas de rachat total, les délais sont généralement plus longs. En plus des contraintes similaires à celles du rachat partiel, vous devrez souvent envoyer un courrier postal avec accusé de réception pour fermer définitivement le contrat et récupérer les fonds.
Récupérer l’assurance vie en cas de décès
Les procédures pour récupérer les capitaux décès en tant que bénéficiaire sont complètement différentes et les délais sont plus longs. Après avoir été informé du décès, l’assureur dispose de quinze jours maximum pour vous envoyer la liste des justificatifs requis. Chaque assureur a sa propre liste, il est donc important de répondre correctement à la demande. Veillez à fournir des photocopies ou des scans de qualité.
Une fois que l’assureur a reçu un dossier complet, il dispose d’un mois maximum pour vous verser les fonds (article L132-23-1 du Code des assurances).
Conseil du Revenu : rendez-vous sur le site Agira-vie.fr, le guichet unique pour les capitaux décès. Téléchargez l’avis de décès et remplissez le formulaire en indiquant vos coordonnées. L’Agira transmettra ces informations à tous les assureurs du marché.
Certains lecteurs ont rapporté avoir reçu les capitaux décès sur leur compte bancaire à peine dix jours après avoir envoyé par e-mail tous les documents justificatifs à l’assureur. Une performance qui, malheureusement, n’est pas encore généralisée.
Maintenant, vous savez combien de temps il faut attendre pour récupérer votre argent de votre assurance vie. Patience et vigilance sont de mise pour profiter pleinement des avantages de ce type de placement.
