Vous venez d’acquérir un scooter et vous vous demandez s’il est possible de l’assurer sans avoir la fameuse carte grise en main ? Dans cet article, nous allons répondre à cette question et vous expliquer toutes les démarches à suivre. Alors, attachez votre casque et suivez le guide !
La carte grise : un document indispensable pour circuler en scooter
Depuis le 1er janvier 2011, tous les scooters de 50cc doivent être munis d’une carte grise pour pouvoir circuler sur la voie publique. Auparavant, l’absence de ce document n’était pas considérée comme une infraction et il était possible d’assurer son scooter sans problème.
Afin d’obtenir votre carte grise, vous devrez vous rendre sur le site officiel de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Depuis 2017, toutes les démarches liées à l’immatriculation des véhicules se font en ligne, ce qui vous permet de gagner un temps précieux. Finis les longues heures d’attente en préfecture !
Vous disposez d’un délai d’un mois après l’achat de votre scooter pour effectuer cette demande et obtenir votre carte grise. En attendant, vous pourrez circuler en ville avec un certificat d’immatriculation provisoire.
Comment immatriculer un scooter sans carte grise ?
Comme nous l’avons mentionné précédemment, la possession de la carte grise est devenue obligatoire pour tous les conducteurs de scooter depuis 2011. Selon la loi, tous les scooters dont la vitesse maximale dépasse les 25 km/h et dont le poids n’excède pas 150 kg doivent être enregistrés auprès de la préfecture du lieu où ils sont habituellement garés.
Afin de pouvoir assurer votre scooter, vous devrez déclarer que vous détenez la carte grise du véhicule. Cette démarche peut généralement être effectuée en ligne lors de la souscription à une assurance scooter. Vous devrez fournir une copie de votre carte grise à votre assureur.
Peut-on assurer un scooter si la carte grise est à un autre nom ?
Légalement, un conducteur non-propriétaire d’un scooter peut souscrire une police d’assurance. En effet, la carte grise et l’assurance scooter n’ont pas le même rôle. Il est donc tout à fait possible d’assurer un scooter même si vous n’êtes pas le propriétaire.
Cependant, il est recommandé que la carte grise soit au nom du conducteur, de son conjoint(e), de ses parents ou encore d’une société dont il est gérant ou associé (inscrit au K-Bis).
Si ce n’est pas le cas, le propriétaire du scooter devra fournir une attestation confirmant qu’il est bien le propriétaire du véhicule.
Quels sont les documents à fournir pour assurer un scooter ?
Lors de la souscription à une assurance scooter, vous devrez fournir certains documents à votre assureur.
Tout d’abord, un questionnaire relatif à votre profil de conducteur devra être rempli. Vous devrez également fournir une copie de votre carte grise pour prouver l’immatriculation du véhicule, ainsi qu’une copie du certificat de cession pour prouver que le scooter est bien votre propriété.
Enfin, si vous avez déjà été assuré, votre assureur vous demandera un relevé d’informations. Ce document permettra à l’assureur de connaître votre coefficient de bonus-malus et d’ajuster la prime d’assurance en conséquence. Un RIB sera également nécessaire pour le paiement de la cotisation par prélèvement automatique.
Maintenant que vous avez toutes les informations nécessaires, vous pouvez sereinement assurer votre scooter, même si vous n’avez pas encore la carte grise en main ! N’oubliez pas de bien vérifier toutes les exigences de votre assureur et de choisir une assurance adaptée à vos besoins.
Article associé : Comment choisir la meilleure assurance pour votre scooter
