La mise en place d’un système structuré de veille réglementaire personnalisée est essentielle pour assurer la conformité d’une entreprise. Les avantages sont nombreux :
- Identification et traitement des non-conformités, prévention des accidents et des atteintes à l’environnement.
- Vue complète des obligations réglementaires applicables, permettant des prises de décision éclairées face aux risques connus.
- Limitation des pénalités et des coûts associés aux contrôles, accidents ou condamnations.
- Amélioration de l’image de l’entreprise auprès des parties intéressées et de la société civile.
- Anticipation des obligations futures et intégration de leurs impacts dans la stratégie et les investissements.
Cependant, assurer une veille réglementaire efficace demande du temps, des compétences spécifiques et de la disponibilité. C’est pourquoi de nombreuses entreprises optent pour l’externalisation de cette tâche en faisant appel à un prestataire spécialisé.
Pourquoi mettre en place une veille réglementaire HSE ?
Un impératif face à une réglementation abondante, changeante et complexe
Les réglementations françaises et européennes en matière de santé-sécurité au travail et d’environnement sont particulièrement nombreuses et complexes. Suivre ces exigences demande donc une vigilance constante et du temps pour identifier les textes applicables. C’est là tout l’intérêt de la mise en place d’un processus de veille réglementaire HSE structuré et régulier.
Un préalable nécessaire à la certification des normes ISO ou autres référentiels
La mise en place d’un système de management, nécessaire pour obtenir une certification ISO ou tout autre référentiel, exige la mise en place d’un processus formalisé de veille réglementaire. De nombreux chapitres de ces normes font état de cette exigence.
Un point clé de la gouvernance pour piloter son image de marque et maîtriser les risques
Le non-respect de la réglementation peut avoir des conséquences variables, allant d’une simple amende à un arrêt de l’exploitation ou une détérioration de l’image de marque. La veille réglementaire est donc essentielle pour assurer une véritable maîtrise des risques et garantir la crédibilité de l’entreprise vis-à-vis des administrations et des contrôles.
Comment mettre en place sa veille réglementaire HSE ?
Déterminer exhaustivement l’ensemble des exigences applicables
Il est essentiel de connaître précisément les activités, procédés, produits, services et matières utilisés par l’entreprise afin d’identifier les références réglementaires qui lui sont applicables. La construction d’un référentiel réglementaire HSE exhaustif demande du temps et des compétences spécifiques.
Suivre les évolutions réglementaires
Une fois le référentiel réglementaire établi, il faut se tenir informé des évolutions réglementaires pour mettre à jour ce référentiel. Cela passe par la consultation des journaux officiels, des projets de textes en consultation publique et des bulletins officiels spécialisés.
Mesurer la conformité réglementaire
L’évaluation de la conformité réglementaire est essentielle pour assurer la mise en conformité de l’entreprise. Chaque exigence doit faire l’objet d’une évaluation rigoureuse, et des actions correctives doivent être définies pour remédier aux non-conformités identifiées.
Mettre en œuvre le plan d’actions
La mise en œuvre des actions correctives peut impliquer des travaux d’aménagement, la rédaction de nouvelles procédures ou le remplacement de certains produits. La traçabilité de chaque action est essentielle.
En conclusion, assurer une veille réglementaire efficace est un premier pas incontournable vers la conformité. Cela demande du temps, des compétences et de la disponibilité, mais les bénéfices pour l’entreprise sont nombreux. La mise en place d’un processus de veille réglementaire structuré, associée à une évaluation rigoureuse de la conformité et à la mise en œuvre d’actions correctives, permettra à l’entreprise de maîtriser ses risques et d’assurer son image de marque sur le marché.
