Les véhicules hybrides sont de plus en plus populaires en raison de leur contribution à la protection de l’environnement. Saviez-vous que ces véhicules peuvent également bénéficier d’avantages fiscaux ? Dans cet article, nous allons vous expliquer les différents avantages fiscaux offerts aux propriétaires de véhicules hybrides.
L’exonération définitive de la TVS pour les véhicules hybrides
Face à l’urgence environnementale et à l’objectif du gouvernement de promouvoir une flotte automobile durable, les véhicules hybrides peuvent être exonérés de la taxe sur les véhicules de société (TVS). Cependant, cela dépend de certains critères. Pour bénéficier de cette exonération, la partie thermique du véhicule hybride doit avoir de faibles émissions de CO2, inférieures à 50g par kilomètre selon la norme WLTP.
L’exonération temporaire de la TVS pour les véhicules hybrides
Même si les émissions de CO2 d’un véhicule hybride dépassent le seuil de 50g par kilomètre, il est possible de bénéficier d’une exonération temporaire de la TVS. Dans ce cas, l’exonération est valable pendant 12 trimestres, à condition que les émissions de CO2 du véhicule ne dépassent pas 121g par kilomètre selon la norme WLTP. Différents types de véhicules sont éligibles à cette exonération, y compris les modèles électriques et essence, GPL, gaz naturel (GNV) et Superéthanol (E85).
Autres avantages fiscaux pour les véhicules hybrides
Outre l’exonération de la TVS, l’achat d’un véhicule hybride offre d’autres avantages fiscaux intéressants. Voici quelques-uns d’entre eux :
Les amortissements non déductibles (AND) des véhicules hybrides et électriques
Les véhicules électriques bénéficient de plafonds d’amortissement non déductibles plus élevés, pouvant atteindre 30 000€. De plus, si le prix de la batterie est indiqué sur la facture, il peut être déduit du prix d’achat du véhicule. Les véhicules hybrides bénéficient également de plafonds d’amortissement plus avantageux que les véhicules thermiques classiques, en fonction du prix d’achat TTC et du taux d’émission de CO2.
La taxe proportionnelle sur les certificats d’immatriculation (ENR) des véhicules hybrides ou électriques
Les gestionnaires de parc automobile doivent prendre en compte l’exonération de la taxe proportionnelle sur les certificats d’immatriculation pour les véhicules hybrides ou électriques. Cette exonération peut être totale ou partielle, allant jusqu’à 50% de la taxe, selon les décisions des régions.
La TVA des véhicules hybrides ou électriques
La TVA sur les recharges des véhicules hybrides rechargeables et électriques est entièrement déductible. Cela peut représenter une économie importante pour les gestionnaires de flotte.
Les avantages en nature (AEN) des véhicules électriques
Les salariés qui utilisent un véhicule électrique peuvent bénéficier d’un abattement dans le calcul de leurs avantages en nature. En 2021, cet abattement est de 50%, dans la limite de 1 800€ par an. De plus, les frais d’électricité liés au rechargement des batteries ne sont plus considérés comme des avantages en nature.
En conclusion, il existe plusieurs mesures fiscales visant à accompagner les professionnels dans leur transition vers des véhicules plus respectueux de l’environnement. Chez E.Leclerc, nous sommes conscients de ces enjeux et proposons aux gestionnaires de flotte des services de qualité à des prix compétitifs grâce à notre carte carburant pro.
