Le gouvernement français a récemment annoncé que le bonus écologique pour les voitures électriques serait désormais soumis à un nouveau critère : le score environnemental. Cette mesure vise à prendre en compte l’empreinte carbone de la production et du transport du véhicule, en plus des émissions à l’échappement. L’objectif est de ne pas subventionner des modèles fabriqués à l’étranger dans des usines polluantes.
Le calcul complexe du score environnemental
La méthode de calcul du score environnemental a récemment été officialisée par un arrêté publié au Journal Officiel. Cette formule peut sembler effrayante pour les non-matheux ! Elle prend en compte plusieurs éléments, exprimés en kilogrammes équivalent CO2 (kg eq-CO2), tels que l’empreinte carbone de production des métaux ferreux, de l’aluminium, des autres matériaux, de la batterie, de l’énergie nécessaire aux transformations intermédiaires, et de l’acheminement du véhicule en France.
Quels modèles pourront bénéficier du bonus ?
Seuls les modèles qui atteindront un certain score environnemental pourront bénéficier du bonus. Les constructeurs devront constituer un dossier pour chaque voiture et chaque version de celle-ci. Ce dossier sera remis à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), qui calculera le score environnemental à partir de l’empreinte carbone. Ensuite, les ministres en charge de l’économie, de l’énergie, de l’écologie et des transports décideront si le score minimal est atteint. Le score maximal est de 80, et il faudra obtenir au moins 60 pour avoir droit au bonus.
Les seuils pour les différentes catégories de véhicules
Il est important de noter qu’il y a une distinction entre les véhicules ayant au moins cinq places, un coffre de 200 litres et une autonomie de 170 km, et les véhicules plus petits. Les seuils varient en fonction de ces catégories. Les véhicules qui dépassent une certaine empreinte carbone auront un score de 0, alors que ceux qui sont en dessous d’une autre empreinte carbone auront un score de 80. Les scores intermédiaires sont calculés en fonction de ces seuils.
Les premiers modèles éligibles au bonus
Les constructeurs peuvent déposer leurs dossiers à partir d’octobre, et les ministères auront deux mois pour rendre leur décision. Les premiers modèles éligibles au bonus pour l’année 2024 seront connus le 15 décembre. Il est également important de noter que pour bénéficier du bonus, le véhicule devra peser moins de 2,4 tonnes et son prix ne devra pas dépasser 47 000 €.
En résumé, le bonus écologique pour les voitures électriques en 2024 sera soumis à un score environnemental complexe. Les constructeurs devront fournir des informations détaillées sur l’empreinte carbone de leurs véhicules, afin de déterminer s’ils peuvent bénéficier du bonus. Cette mesure vise à favoriser les modèles produits en France et en Europe, tout en tenant compte de l’impact environnemental de la production et du transport des véhicules.
