Le bonus écologique fait parler de lui depuis la publication du décret au Journal Officiel le 20 septembre 2023. Si les contours du calcul du score environnemental sont connus, la liste des modèles éligibles reste floue. Cependant, il est déjà annoncé que plusieurs marques n’auront plus accès au bonus. Il est donc temps d’agir pour profiter des 5 000 € du bonus actuel. Après le 15 décembre, il sera trop tard pour passer commande.
Aucune voiture fabriquée en Chine ne devrait être éligible jusqu’à fin 2024 (au minimum)
Le calcul du score environnemental du futur bonus est une mesure protectionniste déguisée en mesure écologique. Les modèles assemblés en Chine et actuellement éligibles au bonus en France devraient perdre leur éligibilité dès le début de l’année 2024. Cela concerne notamment des modèles emblématiques tels que la Dacia Spring, la gamme MG, les Tesla Model 3 Propulsion et Model Y Propulsion, les Aiways U5 et U6, les BYD Atto 3 et Dolphin, la Leapmotor T03, la Mini Cooper, la Seres 3, la Smart #1 et la Volvo EX30.
Essai de la MG4 Luxury. Source: Raphaelle Baut
En raison de la production en Chine et de l’acheminement vers l’Europe, ces modèles risquent de ne pas respecter les critères environnementaux nécessaires pour conserver leur éligibilité au bonus à partir de 2024. Certains constructeurs pourraient toutefois demander une procédure dérogatoire pour recalculer leur score en prenant en compte une production plus verte de leurs usines et/ou des transports. Cette demande ne peut être effectuée qu’après avoir essuyé un premier refus, et le processus peut prendre jusqu’à 7 mois pour aboutir.
Tesla Model Y. Source: Photo de Michal Lauko – Unsplash
Le cas des Tesla Model Y est à suivre de près. Les modèles livrés depuis Shanghai ne seront plus éligibles, mais ceux de la Gigafactory berlinoise pourraient l’être. Cependant, même si le SUV électrique de Tesla est produit en Allemagne, il pourrait être pénalisé par son pack de batterie (BYD) assemblé en Chine. La question de l’éligibilité au bonus 2024 reste donc incertaine pour Tesla.
Des voitures coréennes et japonaises en auront-elles également fait les frais ?
Tant que la liste définitive n’a pas été dévoilée par l’Ademe, certains modèles restent dans une zone d’incertitude quant à leur éligibilité au bonus écologique. Parmi ces modèles, on retrouve des voitures coréennes et japonaises telles que la Kia Niro EV, la Nissan Ariya, la Honda e, la Mazda MX-30, l’Hyundai Ioniq5 et la Toyota bZ4X.
Nissan Ariya. Source: Raphaelle Baut pour Numerama
Le constructeur coréen Hyundai a assemblé son Kona EV en Europe et devrait donc conserver son éligibilité au bonus. En revanche, la version entrée de gamme de l’Ioniq 5 n’y aura plus droit. Pour les autres modèles mentionnés, leur éligibilité semble compromise. Quant à la Nissan Leaf, assemblée au Royaume-Uni, elle devrait théoriquement rester éligible. En revanche, il est peu probable que la Nissan Ariya conserve son éligibilité dès le début de l’année 2024.
Le Toyota bZ4X, malgré les remises actuelles pour le rendre éligible, ne pourra pas bénéficier du bonus en 2024. Toyota a confirmé n’avoir pas déposé de dossier pour ce modèle.
Le Ford Mustang Mach-e complète la liste
Malgré une remise qui permet de faire passer le prix de sa version de base à 45 200 €, le Ford Mustang Mach-e fera partie des modèles qui perdront leur éligibilité au bonus à partir du 15 décembre. Sa production au Mexique a un impact similaire à celle des véhicules produits en Asie. Ainsi, l’espoir de bénéficier du bonus écologique pour ce modèle est vain.
Toute la production européenne n’est pas automatiquement éligible !
Un véhicule électrique assemblé en Europe (hors de la France) avec un pack batterie chinois pourrait également être exclu du bonus. Étant donné que de nombreux modèles n’ont pas encore de production européenne pour leurs batteries, certaines surprises pourraient survenir. L’Ademe devra dévoiler des exemples de voitures éligibles et non éligibles en fonction du calcul du score environnemental.
Il faudra patienter jusqu’au 15 décembre pour découvrir les voitures électriques qui resteront éligibles au bonus gouvernemental de 5 000 ou 7 000 € (selon les conditions de ressources). Cela pourrait bouleverser les projets d’achat prévus pour 2024.
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