Les véhicules électriques sont de plus en plus populaires, et il est facile de comprendre pourquoi. Ils sont non seulement respectueux de l’environnement, mais ils offrent également de nombreux avantages économiques. Une des raisons qui incite de plus en plus de personnes à opter pour un véhicule électrique est le bonus écologique offert par l’État. Dans cet article, nous vous expliquerons comment fonctionne ce bonus et quelles sont les conditions pour en bénéficier.
Qu’est-ce que le bonus écologique ?
Le bonus écologique est une aide financière accordée par l’État pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique ou hybride rechargeable. Cette prime est versée sous certaines conditions et est destinée à encourager l’utilisation de véhicules propres qui émettent peu ou pas de CO2.
Le montant du bonus peut être déduit directement du prix d’achat par le concessionnaire, ou il peut être remboursé sur demande après l’achat. Si vous souhaitez bénéficier du bonus pour l’achat d’un vélo à assistance électrique, vous devrez faire une demande en ligne sur le site de l’ASP (l’Agence de services et de paiement). Pour plus d’informations sur les autres types de véhicules, vous pouvez consulter le site primealaconversion.gouv.fr.
Montant du bonus écologique
Le montant du bonus écologique dépend de la catégorie du véhicule électrique que vous souhaitez acquérir. Voici un aperçu des différents montants :
Voitures électriques ou à l’hydrogène
Le montant du bonus écologique est de 27 % du coût d’acquisition TTC du véhicule, plafonné à 5 000 € pour les particuliers (3 000 € pour les personnes morales).
Camionnettes électriques
Le montant du bonus est de 40 % du prix d’acquisition TTC du véhicule, plafonné à 6 000 € pour les particuliers (4 000 € pour les personnes morales).
Véhicules à moteur à 2, 3 roues ou quadricycles
Pour les véhicules électriques à deux, trois roues ou un quadricycle électrique, le bonus maximal est de 900 euros. Cette prime s’applique aux véhicules dont la puissance du moteur est supérieure ou égale à 2 kilowatts ou à 3 kilowatts en application de la directive 2002/24/CE du Parlement européen.
Vélos à assistance électrique
Le montant de l’aide de l’État est fixé à 40 % du coût d’acquisition du vélo, dans la limite de 400 euros pour les ménages les plus modestes (dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur à 6 358 €) et les personnes handicapées. Pour les ménages dont le revenu fiscal de référence par part est compris entre 6 358 € et 14 089 €, le montant de l’aide est de 300 euros.
Conditions pour bénéficier du bonus écologique
Pour bénéficier du bonus écologique, vous devez remplir certaines conditions. Voici les principales :
Voitures électriques
- Le véhicule doit être acheté ou loué avec option d’achat, pour une durée d’au moins 2 ans.
- Il doit être un véhicule électrique ou hybride rechargeable neuf, ou un véhicule électrique d’occasion.
- Sa masse doit être inférieure à 2,4 tonnes.
- Il doit être immatriculé en France dans une série définitive.
- Il doit émettre moins de 20g de CO2/km.
- Il doit utiliser l’électricité comme source d’énergie et ne pas utiliser de batterie au plomb (pour les 2 ou 3 roues à moteur).
- Il ne doit pas être vendu dans les 6 mois suivant l’achat, ni avant d’avoir parcouru au moins 6 000 km (pour les voitures) ou dans l’année suivant sa 1re immatriculation, ni avant d’avoir parcouru au moins 2 000 km (pour les 2 ou 3 roues à moteur).
Vélos à assistance électrique
- Vous devez être majeur et domicilié en France.
- Votre revenu fiscal de référence par part doit être inférieur ou égal à 14 089 €.
- Le vélo doit être neuf, avoir une batterie sans plomb et un moteur auxiliaire électrique d’une puissance maximale de 0,25 kilowatt.
La demande d’aide doit être formulée en ligne sur le site de l’ASP.
Conclusion
Le bonus écologique est une aide financière intéressante pour encourager l’utilisation de véhicules électriques. Si vous envisagez d’acheter ou de louer un véhicule électrique, il est important de connaître les conditions pour bénéficier de cette prime. Assurez-vous de remplir toutes les conditions requises et faites votre demande en ligne sur le site de l’ASP. Profitez des avantages écologiques et financiers offerts par les véhicules électriques grâce au bonus écologique de l’État.
