Lorsque vous achetez ou vendez une voiture, il est important de comprendre comment calculer la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée). Les modalités diffèrent en fonction que vous achetiez une voiture neuve ou d’occasion, et si vous êtes un particulier ou une entreprise. Dans cet article, nous vous expliquerons tout ce que vous devez savoir sur le calcul de la TVA sur une voiture.
Différencier la TVA sur les véhicules neufs et d’occasions
Lorsque vous achetez une voiture neuve, vous devrez payer la TVA à un taux de 20% en France. Si la voiture provient d’un pays étranger, vous ne devrez payer que la TVA française de 20% et non la taxe du pays d’origine.
En revanche, si vous êtes un vendeur particulier, vous n’êtes pas tenu de facturer la TVA lors de la vente de votre voiture. Cependant, si l’acheteur vient d’un autre pays de l’Union Européenne, il devra payer les taxes de son pays. En tant qu’acheteur, vous pourrez demander le remboursement d’une partie de la TVA, en fonction de la durée d’utilisation du véhicule.
La TVA lors d’une vente d’occasion
Lorsque vous achetez une voiture d’occasion, le montant de la TVA dépend du vendeur :
Si le vendeur est un particulier ou une entreprise non assujettie à la TVA, vous n’aurez pas à payer de TVA lors de l’achat.
En revanche, si vous achetez une voiture à une entreprise ou un garage assujetti à la TVA, vous devrez payer la TVA sur le prix de vente. Les entreprises peuvent récupérer jusqu’à 50% de la TVA, ce qui signifie que vous serez taxé à hauteur de 10,5%.
Pour les garages, il y a deux cas de figure. Si le garage a acheté la voiture à un vendeur assujetti à la TVA, vous devrez payer la TVA à 20%. Si la voiture a été achetée à un particulier, la TVA sera appliquée uniquement sur la marge réalisée par le garage.
Vendeurs particuliers : pas de TVA à facturer
En tant que vendeur particulier d’une voiture d’occasion, vous n’êtes pas tenu de facturer la TVA lors de la vente de votre véhicule.
Maintenant que vous avez toutes les informations nécessaires, vous pouvez calculer la TVA sur une voiture en fonction de votre situation. N’oubliez pas de tenir compte des différentes règles applicables aux véhicules neufs et d’occasion, ainsi qu’aux vendeurs particuliers et aux entreprises assujetties à la TVA. Bonne route !
