Vous vous demandez comment calculer l’Avantage de Toute Nature (ATN) de votre voiture de société en 2024 ? Ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous aider ! L’ATN est un avantage imposable que vous recevez de votre employeur lorsque vous utilisez une voiture de société à des fins privées. Dans cet article, nous vous expliquerons les différentes étapes pour calculer l’ATN de votre voiture de société en 2024.
1. La valeur catalogue du véhicule
La première étape pour calculer l’ATN de votre voiture de société est de connaître sa valeur catalogue. Il s’agit du prix à l’état neuf que paierait un particulier chez le concessionnaire, sans la remise éventuelle. La valeur catalogue inclut le prix du véhicule, toutes les options et accessoires, les packs d’options gratuits et la TVA payée. Cependant, elle n’inclut pas les remises, réductions et ristournes.
2. La date de la première immatriculation du véhicule
La date de la première immatriculation de votre véhicule est également importante pour calculer l’ATN. Vous pouvez trouver cette date sur votre certificat d’immatriculation. Elle est utilisée pour calculer le coefficient d’âge de la voiture, qui diminue de 6% chaque année à partir de la 2e année, avec une limite à 70%. Toute année commencée compte comme une année complète.
3. Le taux de CO2
Le taux de CO2 de votre voiture est un autre élément essentiel pour calculer l’ATN. Si vous ne disposez que de la valeur NEDC 1.0 ou la valeur WLTP, utilisez ce taux de CO2. Si votre véhicule possède à la fois une valeur NEDC 2.0 et WLTP, vous pouvez choisir le taux qui vous convient le mieux.
Pour l’année des revenus 2023 (exercice d’imposition 2024), les émissions de CO2 de référence sont les suivantes :
- Véhicules à moteur diesel : 67 gr/km
- Véhicules à moteur à essence, au LPG et au CNG : 82 gr/km
Ces émissions de référence sont déterminées chaque année par un arrêté royal. Si les émissions de votre voiture sont supérieures aux émissions de référence, le pourcentage de calcul de l’ATN est augmenté de 0,1% par gramme de CO2 jusqu’à un maximum de 18%. Si les émissions sont inférieures aux émissions de référence, le pourcentage de calcul est réduit de 0,1% par gramme de CO2, avec un minimum de 4%.
4. La formule de l’ATN en 2024
Maintenant que nous avons toutes les informations nécessaires, voici la formule de calcul de l’ATN pour l’année 2024 :
Pour les voitures à moteur diesel :
- Valeur catalogue x [5,5 + ((émissions de CO2 – 67 gr/km) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Pour les voitures à moteur à essence, au LPG et au CNG :
- Valeur catalogue x [5,5 + ((émissions de CO2 – 82 gr/km) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Pour les voitures électriques :
- Valeur catalogue x 4% x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
5. À noter
Avant de terminer, voici quelques points importants à retenir :
- En 2023, le montant minimum annuel de l’ATN imposable est de €1.540 ou €128 par mois.
- Si vous versez déjà une contribution personnelle à votre employeur pour l’usage privé de la voiture, celle-ci sera déduite de l’avantage calculé.
- Il n’y a pas de distinction entre les options hors usine et les accessoires placés par le concessionnaire avant la mise en circulation.
6. Historique des changements fiscaux des années passées
Il est important de noter que les chiffres de référence de la formule de l’ATN changent chaque année. Voici un aperçu de leur évolution depuis 2018.
Maintenant que vous avez toutes les informations nécessaires, vous pouvez calculer facilement l’ATN de votre voiture de société en 2024. N’hésitez pas à utiliser ces informations pour prendre des décisions éclairées et optimiser vos avantages fiscaux.
