Bienvenue dans le monde fascinant de l’immatriculation des véhicules d’occasion ! Si vous êtes sur le point de devenir propriétaire d’une belle voiture d’occasion, alors vous êtes au bon endroit. Dans cet article, je vais vous guider à travers toutes les étapes nécessaires pour obtenir votre carte grise sans tracas. Alors, asseyez-vous, détendez-vous et préparez-vous à être impressionné par ma connaissance secrète.
Les prérequis pour l’immatriculation
Avant de vous lancer dans le processus d’immatriculation, assurez-vous d’avoir les éléments suivants :
- Vos identifiants France Connect : indispensables pour accéder en ligne aux services liés à la carte grise.
- Un scanner, un appareil photo numérique, un smartphone ou une tablette avec fonction photo : pour numériser les documents nécessaires.
Les documents nécessaires pour votre carte grise
Maintenant que vous êtes prêt, vous devez fournir une copie numérique (photo ou scan) des documents suivants :
- Carte grise d’origine, sans aucune mention particulière, ou une pièce officielle de propriété du véhicule.
- Si la carte grise a été conservée par les autorités administratives du pays étranger :
- Document officiel l’indiquant.
- Ou certificat international pour automobiles en cours de validité délivré par ces autorités.
- Justificatif de domicile datant de moins de 6 mois (ou, en cas de cotitulaires, justificatif de celui dont l’adresse va figurer sur la carte grise).
- Formulaire cerfa n°13750.
- Preuve du contrôle technique, si le véhicule a plus de 4 ans et n’en est pas dispensé. Le contrôle doit avoir moins de 6 mois et doit avoir été réalisé en France ou dans l’Union européenne si le véhicule y était immatriculé. Si le délai est dépassé, il faudra réaliser un nouveau contrôle à vos frais.
- Sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services fiscaux : quitus fiscal délivré par la recette principale des impôts prouvant que la TVA a bien été payée en France. Le quitus n’est pas à fournir pour une remorque ou semi-remorque.
- Certificat de cession ou facture établie par le vendeur.
- Formulaire cerfa n°15776 de déclaration de cession du véhicule rempli et signé par l’ancien et le nouveau propriétaire (et tous les copropriétaires le cas échéant). Si vous avez perdu le formulaire rempli et signé, vous devrez contacter le vendeur pour refaire le formulaire.
- Justificatif technique de conformité correspondant à la situation du véhicule :
- Certificat de conformité européen (COC) délivré par le constructeur. Il peut être délivré sous forme de document numérique.
- Ou attestation d’identification du véhicule au type communautaire, délivrée par le constructeur ou son représentant en France ou la Dreal.
- Si vous avez un certificat d’immatriculation définitif harmonisé UE (CIEU), attestation de vérification des données techniques délivrée par la Dreal.
- Dans tous les autres cas, réception à titre isolé (RTI) délivrée par la Dreal.
Vos informations personnelles pour la carte grise
En plus des documents requis, vous devrez préciser l’identité du titulaire (et éventuellement des co-titulaires) de la carte grise. Veuillez fournir les informations suivantes : nom, prénoms, sexe, date et lieu de naissance, numéro de téléphone et adresse e-mail.
Attestation d’assurance et permis de conduire
Avant de finaliser votre demande de carte grise, vous devez certifier sur l’honneur que le demandeur de la carte grise possède une attestation d’assurance du véhicule et un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule immatriculé. Nul besoin de joindre une copie numérique du permis de conduire, mais celle-ci pourra vous être demandée lors de l’instruction de votre dossier.
Si vous agissez pour le compte de quelqu’un d’autre
Si vous faites la démarche pour quelqu’un d’autre, vous devez avoir une copie numérique du mandat signé et de sa pièce d’identité.
Et voilà, vous avez maintenant toutes les informations nécessaires pour immatriculer votre voiture d’occasion en toute simplicité. Plus besoin de vous casser la tête, suivez ces étapes et vous aurez votre carte grise en un rien de temps.
Au plaisir de vous aider à obtenir votre carte grise et de voir votre voiture d’occasion prendre la route en toute légalité !
