WWG est spécialisé dans la certification EAC de divers équipements. Fort de cette expérience, nous souhaitons partager avec vous un cas de certification typique concernant les pièces automobiles.
L’importance de la certification des pièces automobiles
Pour exporter des pièces automobiles vers les pays membres de l’Union douanière eurasienne (Russie, Bélarus, Kazakhstan, Arménie et Kirghizistan), il est nécessaire d’obtenir une confirmation de conformité conformément à la réglementation technique TR CU 018/2011 “Sur la sécurité des véhicules à roues”.
Quelles pièces automobiles sont concernées ?
La liste des produits visés par cette réglementation comprend 98 catégories de produits, notamment des véhicules à roues des catégories L, M, N et O destinés à une utilisation sur la voie publique. Elle inclut également les châssis et les pièces détachées telles que les moteurs automobiles, les réservoirs de carburant, les mécanismes de freinage, les pièces de direction du véhicule (barres de direction, volants, direction assistée), les roues, les pneus, les phares, les bougies d’allumage, etc.
Les différentes procédures de certification
Dans la plupart des cas, la confirmation de conformité est délivrée sous forme de certificat. Toutefois, pour certains produits, une déclaration de conformité peut être émise. De plus, certains composants peuvent être exemptés de certification. Cette décision d’exemption confirme que ces produits ne sont pas soumis à une certification obligatoire, ce qui facilite les formalités douanières.
La durée de validité maximale d’un certificat ou d’une déclaration de conformité selon la TR CU 018 est de 4 ans.
Contrôle d’inspection et échantillons
Pour obtenir un certificat valide pendant 3 ans, un contrôle d’inspection doit être effectué une seule fois, à la fin de la première année de validité. Pour un certificat valide pendant 4 ans, le contrôle d’inspection est réalisé deux fois, après la première et la troisième année.
Des échantillons d’essai sont nécessaires pour réussir la procédure de contrôle d’inspection. WWG peut vous aider dans le dédouanement de ces échantillons.
Documents nécessaires pour la demande de certificat TR CU 018
Lors de la demande de certificat TR CU 018, plusieurs documents doivent être fournis, notamment les documents d’enregistrement du représentant local, une lettre autorisant la personne désignée par le fabricant, un catalogue de produits avec les domaines d’application, des échantillons des produits, et les articles concernant toutes les pièces automobiles déclarées. Il est important de noter que les numéros d’article des pièces automobiles doivent être énumérés de manière exhaustive, sans aucune valeur chiffrée dans leur identification.
Si vous êtes prêt à entamer votre procédure de certification ou si vous avez des questions concernant la certification EAC, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse inquiry@wwg.eu.com.
