Les kits de distribution pour automobiles peuvent être délicats à classer lors de procédures douanières. Bien que la position 87.08 “Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°8701 à 8705” puisse sembler appropriée, des informations supplémentaires sont nécessaires pour une classification précise.
Les notes explicatives : une source d’informations cruciale
Les notes explicatives de la section XVII concernant les chapitres 86 à 89 offrent des éclaircissements importants. Selon la Partie III, paragraphe C, “les parties et accessoires, même reconnaissables comme étant destinés à du matériel de transport, sont exclus de cette section s’ils sont repris plus spécifiquement dans d’autres positions de la nomenclature”.
Une classification plus précise
Dans notre cas, les courroies de transmission en caoutchouc relèvent de la position 40.10 “Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé”. De plus, les notes explicatives SH de la position 87.08 précisent que celle-ci inclut “les pièces détachées de véhicules automobiles à l’exclusion entre autres, des pièces internes de moteurs”.
L’importance des fonctions équivalentes
Lorsqu’il s’agit d’un kit de distribution comprenant une courroie et des poulies, il est considéré comme un “set”. La règle générale pour l’interprétation de la nomenclature combinée 3C stipule que, dans ce cas, “le produit doit être classé dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération”.
La position prédominante
Ainsi, la position 84.83 “Volants et poulies, y compris les poulies à moufles” prévaut sur la position 40.10. Cette position englobe les fonctions équivalentes de la courroie et des poulies.
Clarification supplémentaire
Pour éliminer tout doute résiduel, il est recommandé de consulter les notes explicatives de la position 40.10 : “les courroies de transmission présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues doivent être classées avec ces machines et appareils, même si elles ne sont pas montées”.
Au final, pour classer correctement un kit de distribution, il convient de le répertorier sous la nomenclature combinée 8483508090 (volants et poulies).
Donnons donc à nos kits de distribution la classification appropriée lors des procédures douanières.
