L’amortissement dégressif accéléré est un avantage fiscal permettant de déduire une grande partie du coût d’investissement des équipements économes en énergie. Mais quels sont les matériels éligibles ? Dans cet article, nous vous présentons la liste complète des matériels énumérés dans le Code général des impôts.
Matériels de récupération d’énergie
Les matériels de récupération de force ou de chaleur provenant de l’utilisation de hydrocarbures liquides ou gazeux, combustibles minéraux solides ou de l’électricité sont éligibles. Cela comprend notamment :
- Les chaudières de récupération sur effluents thermiques ou gaz pauvre de procédé.
- Les échangeurs thermiques récupérateurs sur fluides liquides ou gazeux.
- Les installations de préchauffage de produits par échange direct avec des rejets thermiques.
- Les incinérateurs de sous-produits de fabrication ou de déchets avec récupération d’énergie.
- Les hottes et dispositifs de captation de la chaleur de refroidissement de solides après une élévation de la température.
- Les dispositifs permettant la récupération de l’énergie mécanique potentielle de fluides sous-pression.
- Les pompes à chaleur et matériels permettant la thermocompression directe de fluides avec recyclage de l’énergie récupérée.
- Les matériels permettant la récupération de l’énergie contenue dans les fluides de refroidissement utilisés pour les moteurs diesel et les fours électriques à induction.
- Les turbines à condensation pour la production d’électricité lors de l’incinération de déchets industriels ou ménagers.
Matériels de production combinée de chaleur et de force
Certains matériels permettant la production combinée de chaleur et de force sont également éligibles. Cela comprend notamment :
- Les turbines de détente de vapeur en contrepression.
- Les turbines à gaz avec chaudière de récupération sur le gaz d’échappement.
- Les turbines de détente de fluides utilisés dans des cycles binaires de production d’électricité.
- Les matériels permettant la transformation de l’énergie cinétique des turbines en énergie électrique ou mécanique, constitutifs d’une centrale diesel à énergie totale.
Matériels destinés à l’amélioration du rendement énergétique
Les matériels visant à améliorer le rendement énergétique des appareils ou des installations sont également éligibles. Cela comprend notamment :
- Les matériels de régulation améliorant les performances énergétiques des fours, chaudières, séchoirs, appareils de chauffage, climatisation, ventilation, moteurs ou machines-outils.
- Les matériels de mesure ou enregistreurs permettant un meilleur contrôle du rendement énergétique des installations.
- Les matériels permettant la diminution des pertes de réseaux de transports de fluides énergétiques.
- Les matériels permettant de diminuer la consommation d’énergie réactive d’installations électriques.
- Les variateurs de vitesse permettant d’adapter la consommation énergétique d’un moteur ou d’une machine à sa charge instantanée.
- Les déflecteurs ajoutés à des véhicules routiers existants pour réduire leur trainée aérodynamique.
Matériels de captage et d’utilisation de sources d’énergie alternatives
Les matériels destinés au captage et à l’utilisation de sources d’énergie autres que les hydrocarbures liquides ou gazeux, les combustibles minéraux solides et l’électricité sont également éligibles. Cela comprend notamment :
- Les matériels permettant la récupération d’énergie solaire.
- Les matériels permettant l’utilisation d’énergie éolienne ou géothermique.
Matériels de stockage d’énergie
Enfin, les matériels permettant le stockage d’énergie lorsque leur réutilisation ultérieure permet des économies d’énergie primaire sont également éligibles. Cela comprend notamment :
- Les matériels permettant le stockage d’énergie sous forme d’énergie mécanique potentielle.
- Les batteries d’accumulateurs permettant le stockage d’électricité.
Maintenant que vous connaissez la liste des matériels éligibles à l’amortissement dégressif accéléré, vous pouvez faire des choix éclairés pour vos investissements en équipements économes en énergie. N’oubliez pas de vérifier les conditions spécifiques et de consulter votre expert-comptable pour plus d’informations.
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