Savez-vous, au fond de mon cœur, je suis une personne très optimiste. C’est pourquoi je crois fermement que tout le monde a maintenant déposé sa déclaration de revenus. Pour les quelques exceptions, n’oubliez pas que mardi est déjà le 31 mai. Et c’est la date limite pour le dépôt de la déclaration de revenus. Vous voyez, il y a des règles et des délais clairs pour le dépôt. Mais qu’en est-il de la réponse de l’administration fiscale, c’est-à-dire de l’avis d’imposition et du remboursement d’impôt ? Combien de temps cela prend-il? Puis-je déjà prévoir cet argent pour les vacances d’été? Ou le processus peut-il être accéléré? Et comme ces questions reviennent chaque année, vous découvrirez ici tout ce que vous devez savoir.
Quand est-ce que je reçois mon avis d’imposition ?
Franchement, si je pouvais le dire exactement jour par jour, je ne travaillerais plus chez smartsteuer. Au lieu de cela, je prédirais l’avenir à tout le monde avec ma boule de cristal et mes tarots – et je serais généreusement rémunéré pour ma précision. Mais sérieusement : combien de temps cela prend pour que votre déclaration de revenus soit traitée dépend de nombreux facteurs. Il est clair que plus vous la déposez tard, vers la fin de mai, plus cela prendra de temps, car c’est à ce moment-là que la plupart des gens la déposent généralement. Cela dépend également de l’endroit où vous habitez, de la dotation en personnel de votre administration fiscale, de toute modification logicielle effectuée cette année, de la simplicité ou de la complexité de votre situation fiscale, de si vous la déposez électroniquement ou sur papier, etc. En été 2014, le journal BILD a enquêté avec l’association des contribuables sur ces détails. Selon cette enquête, en Rhénanie-Palatinat, le délai le plus court entre le dépôt de la déclaration de revenus et la réception de l’avis d’imposition était de 38 jours, tandis qu’en Brême, il était de 96 jours. Important : ce ne sont que des moyennes. Il peut également arriver que cela prenne seulement deux semaines à Brême, et trois mois en Rhénanie-Palatinat. Le journal populaire berlinois BZ s’est posé la même question en 2015 pour la capitale. Le quartier de Wedding était le dernier de la liste (61 jours), tandis que les habitants de Zehlendorf recevaient leur avis d’imposition presque un mois plus tôt en moyenne (34 jours).
Vous voyez, attendre huit semaines n’est pas inhabituel. Avec des délais plus longs et plus courts. Par conséquent, si vous avez déposé votre déclaration seulement en mai, ne prévoyez pas de remboursement d’impôt pour les vacances d’été.
D’ailleurs : l’administration fiscale ne peut pas prendre tout son temps pour vous envoyer l’avis d’imposition en général. Le délai est de six mois, mais il est prolongé si l’administration fiscale a des questions supplémentaires dans ce délai. Vous pouvez immédiatement contester l’inaction une fois la date limite passée et porter plainte à ce sujet six mois plus tard. S’il dure encore plus longtemps : à partir de 15 mois de retard, vous avez droit à des intérêts sur votre remboursement d’impôt.
L’avis est là – quand est-ce que le remboursement d’impôt est sur le compte ?
Une fois que vous avez reçu l’avis d’imposition, cela va généralement assez vite. Si vous l’avez consulté en ligne, l’argent devrait être sur votre compte dans la semaine. Si l’avis vous parvient “seulement” par courrier, cela prend généralement quelques jours à partir de la réception de la lettre. Si l’argent se fait attendre, veuillez vérifier de nouveau dans votre avis d’imposition si vous n’avez pas commis d’erreur dans les coordonnées de votre compte et adressez-vous ensuite à l’administration fiscale.
Puis-je accélérer le processus ?
Un peu, oui. Il y a fondamentalement deux accélérateurs potentiels : le bon timing pour le dépôt et la méthode de dépôt.
Date limite de dépôt : Mars et avril sont les meilleurs mois pour un traitement assez rapide. Si vous ne déposez votre déclaration de revenus qu’en mai, vous devez vous attendre à des retards. Cela peut être comparé aux embouteillages sur les autoroutes allemandes au début des vacances d’été. En revanche, si vous déposez très tôt (janvier et février), vous devrez également attendre plus longtemps que nécessaire. En effet, les administrations fiscales attendent que toutes les données (par exemple de l’employeur) soient transmises d’ici fin février. De plus, au début de l’année, les modifications législatives doivent également être intégrées dans le logiciel de déclaration d’impôt.
Déclaration électronique : Bien que de plus en plus de contribuables choisissent cette voie – et donc l’avantage par rapport à la déclaration papier n’est plus aussi grand – cela va plus vite. Il est évident que lors d’une déclaration de revenus sur papier, les données doivent être saisies par des agents des impôts. Cela augmente non seulement les risques d’erreur, mais prend également du temps.
En résumé: Une fois que vous avez reçu votre avis d’imposition, vous recevrez généralement votre argent dans les quelques jours qui suivent. Cependant, la réception de votre avis d’imposition n’est jamais prévisible. Par conséquent, prévoyez huit semaines ou plus. Selon la loi, l’avis doit toutefois être émis dans les six mois.
Pour lire la partie précédente de la série : Maudit papiers – quels justificatifs dois-je fournir aux impôts (Série, Partie 52)