Lorsque vous achetez un véhicule d’occasion, vous pouvez récupérer la TVA dans certaines conditions. Que vous achetiez la voiture en France ou dans un autre pays de l’Union Européenne, voici ce que vous devez savoir pour ne pas payer la TVA.
En France :
Si vous achetez un véhicule en France, vous vous rendrez compte qu’il existe un montant hors taxes (HT) et un montant toutes taxes comprises (TTC). Les taxes supplémentaires peuvent inclure des taxes écologiques et bien sûr la TVA. En France, la TVA représente 20% du prix hors taxes. Cependant, dans certaines situations, vous pouvez éviter de payer la TVA.
Lorsque vous achetez une voiture neuve en tant que particulier, la TVA est automatiquement payée au vendeur et vous ne pouvez pas la récupérer. Toutefois, si vous êtes un professionnel et que vous utilisez le véhicule pour votre activité professionnelle, vous pourrez récupérer la TVA. Cela s’applique aux véhicules agricoles, aux voitures de transport de marchandises, aux camionnettes et à tout autre véhicule utilitaire. Les taxis, les voitures d’auto-école et les autres véhicules utilisés à des fins professionnelles sont également éligibles à la récupération de la TVA. En revanche, les voitures de tourisme ne sont pas concernées.
En ce qui concerne les voitures d’occasion, les règles sont légèrement différentes. Si vous êtes un professionnel, vous pouvez récupérer la TVA si le véhicule est utilisé à des fins professionnelles. Si vous êtes un particulier et que vous achetez une voiture d’occasion auprès d’un professionnel, vous devrez normalement payer la TVA. Cependant, si vous achetez la voiture directement auprès d’un particulier, aucune taxe supplémentaire ne sera facturée. Les vendeurs particuliers ne sont pas tenus de facturer la TVA.
Dans l’Union Européenne :
Les règles en matière de TVA sont différentes lorsque vous achetez un véhicule d’occasion à l’étranger, notamment au sein de l’Union Européenne.
Si vous achetez une voiture neuve, les règles sont les mêmes qu’en France. Vous achetez généralement le véhicule hors taxes et vous devez obtenir un quitus fiscal en France. Si le véhicule est utilisé à des fins professionnelles, il sera déductible de la TVA.
En ce qui concerne les voitures d’occasion achetées auprès de professionnels, vous pouvez conserver le taux de TVA du pays dans lequel le véhicule a été acheté. Par exemple, si vous achetez une voiture d’occasion dans un garage allemand, vous bénéficierez d’un taux de TVA de 19% contre 20% en France. Si vous achetez une voiture d’occasion auprès d’un particulier, vous n’aurez pas à payer de TVA. Cependant, vous devrez quand même obtenir un quitus fiscal.
Maintenant que vous connaissez les conditions pour récupérer la TVA sur l’achat d’un véhicule d’occasion, vous pouvez prendre une décision éclairée. N’oubliez pas de vous renseigner auprès des autorités compétentes pour obtenir tous les détails nécessaires.
