Divorcer rapidement et à moindre coût
C’est le terme le plus recherché en ligne lorsqu’il s’agit de divorce. Une fois la décision de se séparer prise, on souhaite que tout se déroule rapidement, sans encombre et sans se ruiner financièrement.
Les premières questions que les conjoints se posent une fois qu’ils ont décidé de divorcer sont souvent les mêmes :
- Quel sera le coût de mon divorce ?
- Combien de temps durera la procédure de divorce ?
- Comment allons-nous décider des conséquences de notre divorce ?
- Comment choisir le bon avocat, le bon notaire pour nous accompagner dans notre divorce ?
- Quelle procédure de divorce choisir et par où commencer ?
- Comment optimiser nos chances de divorcer rapidement et dans les meilleures conditions ?
Il est tout à fait normal que vous vous posiez toutes ou certaines de ces questions si vous vous trouvez dans une situation de séparation. L’angoisse, le stress, la culpabilité, la désorientation… tous ces états sont fréquents dans une période de rupture. Nous allons essayer de vous aider à y voir plus clair et à procéder dans l’ordre.
Avant tout, nous aimerions vous dire que votre divorce ne prendra que quelques semaines et se règlera de manière simple et fluide. Cependant, il est impossible de déterminer précisément la durée et le coût de votre divorce. Cela dépend de nombreux paramètres, mais il existe certaines choses que vous pouvez optimiser.
L’importance de bien préparer sa procédure de divorce
Si vous avez l’intention de divorcer, il est essentiel de vous concentrer sur la constitution du dossier que les professionnels du droit, tels que les avocats ou les notaires, vous demanderont.
En effet, ces professionnels ne pourront pas suivre votre dossier sans les éléments de base leur permettant de comprendre votre situation. Il est donc inutile de contacter un cabinet ou une étude notariale tant que vous n’avez pas réuni les documents nécessaires. Par exemple, pour un avocat, vous devrez présenter au moins votre pièce d’identité, votre livret de famille, votre acte de mariage, ainsi que les justificatifs de revenus. Et pour un notaire, vous devrez lui fournir en plus le ou les acte(s) de propriété, le tableau d’amortissement du capital restant dû si vous avez encore un prêt, ainsi que les éventuels documents relatifs à des dons ou héritages reçus pendant le mariage.
La liste des documents à fournir peut être longue, c’est pourquoi nous avons créé l’espace personnel OnSeSepare.com. Cet espace gratuit vous permet de constituer un dossier complet avant de faire appel aux professionnels qui interviendront dans votre séparation. Vous pouvez créer votre espace personnel et vous laisser guider dans cette étape cruciale. En ayant un dossier complet, vous augmentez vos chances d’être pris en charge rapidement et d’optimiser les coûts.
Le choix de la procédure de divorce
Une fois que vous avez réuni tous les éléments nécessaires, il vous reste à choisir le type de procédure de divorce que vous souhaitez suivre.
Il existe des procédures amiables qui prennent moins de temps que les procédures conflictuelles. Par exemple, un divorce par consentement mutuel devant notaire peut être réglé en quelques semaines, tandis qu’une procédure de divorce devant le juge aux affaires familiales peut prendre des années.
Le choix de la procédure dépend avant tout de l’accord entre vous et votre conjoint. Si vous êtes parfaitement d’accord sur toutes les conséquences de votre séparation, vous opterez sûrement pour un divorce amiable sans juge. En revanche, s’il subsiste de nombreux points de désaccord, il faudra recourir au juge et entamer une procédure judiciaire dont les délais varient d’une région à l’autre.
Quelle est la procédure de divorce la plus rapide ?
Il est important de noter que les divorces les plus rapides ne sont pas forcément les meilleurs. À vouloir aller trop vite, on peut parfois le regretter par la suite. Chaque couple est unique, tout comme chaque divorce.
Cependant, les divorces amiables sont naturellement plus rapides que les divorces conflictuels. Il existe deux procédures de divorce amiable :
- Le divorce par consentement mutuel contractuel. C’est le fameux divorce sans juge. Il est très rapide, mais nécessite de formaliser une convention en faisant appel à deux avocats, un pour chaque conjoint. Une fois la convention établie et validée par les époux, elle sera envoyée par chaque avocat à son client en lettre recommandée avec accusé de réception. Après un délai de rétractation de 15 jours, la convention sera signée en présence des avocats. Enfin, la convention de divorce sera déposée chez un notaire qui en vérifiera le formalisme avant de lui donner date certaine et force exécutoire.
- Le divorce par consentement mutuel judiciaire. Il impose un passage devant un juge et est généralement choisi lorsque l’un des enfants souhaite être entendu par le juge aux affaires familiales ou lorsque les conjoints sont mariés à l’étranger et doivent faire homologuer leur divorce dans le pays concerné.
Le divorce par consentement mutuel contractuel peut être très rapide si vous êtes d’accord sur tout. En revanche, si vous avez des biens en commun, il faudra procéder à une liquidation patrimoniale avec un notaire, ce qui peut prendre plus de temps.
Il est important de mentionner que les sites proposant des procédures de divorce sans juge à des prix incroyablement bas peuvent être décevants et ne pas rembourser les frais engagés. Il est donc préférable de se méfier de ces offres. Il est illusoire de penser que l’on peut divorcer en quelques semaines pour quelques centaines d’euros, même à l’amiable sans juge.
Comment réduire le coût d’un divorce amiable ?
Réduire le coût d’un divorce amiable dépend essentiellement de l’accord entre les conjoints et de leur situation patrimoniale et familiale.
Un couple sans patrimoine commun et sans enfant générera naturellement moins de travail pour les avocats. Un divorce bien préparé par un couple déterminé à s’entendre sur les conséquences de leur séparation est moins coûteux. La procédure de divorce amiable sans juge peut durer seulement quelques semaines et coûter moins de 1500€ pour les deux conjoints.
Avant de se tourner vers des offres alléchantes à bas prix sur internet, il est essentiel de régler au préalable la liquidation patrimoniale, c’est-à-dire le partage de votre patrimoine commun. En effet, pour divorcer par consentement mutuel, la loi exige que le partage du patrimoine soit acté en amont. Il est donc nécessaire de faire appel à un notaire, ce qui peut prendre du temps. Il ne faut donc pas sous-estimer les délais et les coûts réels de votre divorce.
Les procédures de divorce contentieuses
Les procédures de divorce conflictuelles sont généralement plus longues car elles nécessitent une phase de conciliation obligatoire.
La demande de divorce est déposée au greffe du tribunal compétent et les conjoints sont convoqués pour une audience de conciliation. Cette audience vise à trouver un accord entre les époux sur le principe de la séparation et sur ses conséquences. Si la conciliation est impossible, le juge rend une ordonnance de non conciliation précisant les mesures provisoires qui s’appliqueront jusqu’au jugement définitif. À ce stade, l’époux qui a initié la requête a un délai de trois mois pour assigner l’autre en divorce.
Il existe trois types de procédure de divorce contentieux :
- Le divorce accepté, qui implique l’arbitrage du juge pour trancher les points de désaccord entre les conjoints.
- Le divorce pour altération définitive du lien conjugal, qui concerne les couples qui ne vivent plus ensemble depuis au moins deux ans.
- Le divorce pour faute, qui peut être demandé en cas de violation grave et renouvelée des devoirs et obligations liés au mariage.
Pour réduire les délais d’une procédure de divorce contentieux, il est essentiel de trouver des terrains d’entente avec votre conjoint. Plus vous parviendrez à vous entendre sur les sujets qui posent des difficultés, plus votre divorce sera rapide.
Comment réduire le coût d’une procédure de divorce judiciaire ?
Les procédures de divorce contentieux sont généralement plus coûteuses que les procédures amiables. Les honoraires d’avocat sont plus élevés et les frais annexes, tels que les droits de partage, peuvent vite grimper.
Avant de vous lancer dans une procédure contentieuse, il est important de peser les enjeux et d’évaluer si les frais engagés valent le bénéfice potentiel. Si les honoraires d’avocat dépassent le gain que vous pouvez espérer obtenir, il est préférable de revoir vos priorités.
Pour réduire les coûts d’une procédure de divorce judiciaire, il est essentiel de trouver des terrains d’entente avec votre conjoint et de vous montrer conciliant. Plus vous parviendrez à décider ensemble des conséquences de votre séparation, moins la procédure sera coûteuse et longue.
Récapitulatif pour divorcer moins cher
Il est important de rappeler que le coût d’un divorce dépend de la situation du couple. Les divorces amiables sont généralement moins chers que les divorces contentieux, et ils sont également plus rapides.
Pour divorcer dans les meilleures conditions, voici quelques conseils :
- Faire un état des lieux de sa situation et s’entendre sur le principe de la séparation.
- Bien préparer les dossiers pour les différents professionnels.
- Comprendre les enjeux des décisions à prendre.
- Trouver les bons interlocuteurs au bon moment.
Il est également important de noter qu’un divorce bien préparé, avec une bonne entente entre les conjoints, est moins cher et plus rapide. Il est donc essentiel de prendre le temps de se préparer et de trouver les bons professionnels pour vous accompagner dans cette démarche.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre site et n’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions. Nous sommes là pour vous aider à traverser cette période difficile et vous accompagner tout au long de votre séparation.
