La vente d’un véhicule peut sembler compliquée, mais en suivant quelques étapes clés, vous pourrez la réussir sans tracas. Dans cet article, nous vous expliquerons comment vendre votre véhicule en 4 étapes simples. Suivez ces conseils et transformez cette tâche en une expérience facile et agréable.
Étape 1: Préparation
Avant de vendre votre véhicule, assurez-vous que votre carte grise, également connue sous le nom de certificat d’immatriculation, est valide. C’est un document essentiel, donc vérifiez qu’il est au nom du propriétaire actuel et qu’il mentionne l’adresse correcte. Si votre carte grise a été perdue ou égarée, vous pouvez demander un duplicata en ligne ou en confiant cette tâche à un professionnel agréé par le ministère de l’intérieur. N’oubliez pas de mettre également à jour votre adresse.
Étape 2: Conditions de vente
Il est important de noter que seul le propriétaire mentionné sur la carte grise est autorisé à vendre le véhicule. Dans le cas d’un leasing ou d’une Location Longue Durée (LLD), la société de financement reste la seule propriétaire du véhicule, qu’il s’agisse d’une voiture, d’une moto ou d’un engin de chantier. Cependant, vous avez la possibilité de vendre un véhicule en leasing en remboursant tous les paiements restants. Cette option n’est généralement disponible qu’après un certain nombre de mois (souvent 13 mois) et des pénalités seront prélevées. De plus, l’acheteur ne bénéficiera plus des avantages du leasing, tels que l’entretien et la garantie.
Il existe cependant une exception à cette règle. Dans le cadre d’une succession, les héritiers ne sont pas obligés de changer le nom sur la carte grise si la vente a lieu dans les 3 mois suivant le décès ou si le véhicule n’a pas circulé depuis le décès. Ils doivent simplement prouver leur statut d’héritiers et attester sur l’honneur que le véhicule est resté immobilisé pendant cette période.
Étape 3: Documents requis
Pour vendre votre véhicule, vous devez fournir certains documents essentiels. Voici la liste de ces documents :
- Le certificat de cession, à remplir en utilisant le formulaire administratif standard (cerfa) référencé 15776*01.
- La carte grise, également connue sous le nom de certificat d’immatriculation. Elle doit être barrée en diagonale et comporter la mention “vendu le… (date et heure)”. Cette carte doit être signée par le propriétaire ou les propriétaires.
- Le procès-verbal du contrôle technique si le véhicule a plus de 4 ans et qu’il est soumis à cette formalité. Si le contrôle technique est favorable, sa validité est de 6 mois. Cependant, si une contre-visite est nécessaire, cela ne bloque pas la vente, mais la durée de validité du certificat de cession est alors limitée à 2 mois.
- Le certificat de situation administrative, également connu sous le nom de certificat de non-gage, est disponible en ligne. Ce certificat est valable pendant 15 jours et prouve que le véhicule n’est pas gagé et ne fait l’objet d’aucune opposition à la vente émanant du trésor public ou d’un huissier.
Étape 4: Vente réussie
Une fois que vous avez rassemblé tous les documents nécessaires, il est temps de vendre votre véhicule. Vous pouvez choisir de le vendre à un particulier ou de le proposer à un concessionnaire. Prenez le temps de fixer un prix équitable et de préparer votre véhicule pour qu’il soit prêt à être présenté à son futur propriétaire. N’oubliez pas de conserver une copie du certificat de cession pour vos dossiers personnels.
En suivant ces 4 étapes simples, vous pouvez vendre votre véhicule sans tracas et en toute confiance. N’hésitez pas à demander de l’aide si nécessaire et bonne chance pour votre vente !
