La force majeure est un terme souvent évoqué lorsqu’il s’agit de couverture d’assurance. Il fait référence à un événement qui échappe au contrôle humain, souvent une catastrophe naturelle.
Qu’est-ce que la force majeure en assurance?
La force majeure est un terme familier et ancien qui n’apparaît généralement pas dans les polices d’assurance. Cependant, les contrats d’assurance contiennent des dispositions relatives à la force majeure. Ces dispositions permettent la suspension ou la résiliation du contrat en cas d’événements extraordinaires, que l’on pourrait qualifier de force majeure.
Est-ce que l’assurance couvre la force majeure?
Il existe de nombreuses idées fausses concernant la force majeure et l’assurance, en particulier l’assurance habitation.
Contrairement à ce que l’on peut penser, l’assurance habitation couvre généralement la force majeure. En effet, les polices d’assurance habitation prennent en charge de nombreux sinistres relevant de cette catégorie. Cependant, il existe certains événements spécifiques que l’assurance habitation ne couvre pas, tels que les glissements de terrain et les inondations côtières. Les polices d’assurance habitation spécifient clairement les types de sinistres couverts ou non couverts, plutôt que d’utiliser des termes vagues comme la force majeure.
Dans une police d’assurance qui couvre des risques spécifiques, chaque risque couvert est énuméré. En revanche, dans une police tous risques, chaque risque qui n’est pas couvert est énuméré. La plupart des polices d’assurance habitation au Canada couvrent les risques suivants relevant de la force majeure : les feux de forêt, les tempêtes de grêle, les tempêtes de vent et la foudre.
Certains assureurs proposent une couverture optionnelle contre les tremblements de terre ou les inondations fluviales. Les seuls sinistres de force majeure entièrement exclus sont les glissements de terrain et les inondations côtières. Cependant, ces exclusions sont spécifiquement mentionnées et nommées, le terme “force majeure” étant sans importance.
Pour connaître les risques couverts ou exclus par votre assurance, il est essentiel de vérifier le libellé de votre police ou de consulter votre assureur. Inutile de chercher le terme “force majeure”.
Conclusion
La force majeure fait référence à des catastrophes ou à d’autres événements qui échappent au contrôle humain. Contrairement aux idées reçues, l’assurance ne mentionne généralement pas le terme force majeure. Les polices d’assurance spécifient les risques couverts ou exclus. En réalité, la plupart des sinistres relevant de la force majeure sont couverts par l’assurance.
