Bienvenue dans le monde fascinant des comptes-titres ordinaires (CTO) en France ! Vous vous demandez comment fonctionne la fiscalité de ce compte ? Ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous expliquer tout cela en détail.
Imposition des particuliers
Avec un compte-titres, l’imposition dépend des gains et revenus que vous obtenez grâce aux titres que vous détenez. Vous devrez payer des impôts sur les plus-values réalisées lors de la vente de vos titres, ainsi que sur les dividendes et les coupons d’intérêts. Le taux d’imposition est basé sur le barème de l’impôt sur le revenu, qui varie selon votre tranche marginale d’imposition, et il faut également ajouter les prélèvements sociaux.
Imposition des plus-values
Si vous réalisez une plus-value nette, vous devez reporter ce montant dans votre déclaration de revenus de l’année suivante. Vous pouvez choisir entre deux options pour l’imposition de cette plus-value : soit l’inclure dans votre revenu imposable selon votre taux d’imposition, soit opter pour la Flat Tax de 30%, qui inclut à la fois la part fiscale et la part sociale. Si vous avez réalisé des moins-values, elles peuvent être imputées sur vos futures plus-values pendant 10 ans.
Imposition des dividendes
Les dividendes versés par une entreprise aux actionnaires sont également soumis à l’imposition. Vous avez le choix entre le barème progressif de l’impôt sur le revenu et la Flat Tax de 30%. Cependant, la taxation des dividendes s’effectue en deux temps : d’abord au moment de l’encaissement, où un acompte d’impôt sur le revenu est prélevé, puis avec une régularisation l’année suivante. Il est possible de demander une dispense d’acompte fiscal dans certains cas.
Imposition des intérêts d’obligations
L’imposition des intérêts d’obligations suit le même principe que celle des dividendes, avec le choix entre l’intégration au barème de l’impôt sur le revenu et la Flat Tax de 30%. Cependant, les abattements ne s’appliquent pas.
La fiscalité du compte-titres chez Yomoni
Chez Yomoni, nous nous efforçons de minimiser les frottements fiscaux liés à la gestion des comptes-titres. En investissant dans nos OPCVM (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières) Yomoni, vous bénéficiez d’une gestion sous mandat qui limite les opérations de vente déclenchant une imposition. Nos arbitrages internes ne touchent pas directement votre compte, évitant ainsi une imposition immédiate.
Maintenant que vous avez une meilleure compréhension de la fiscalité des comptes-titres ordinaires en France, vous pouvez prendre des décisions éclairées pour optimiser vos investissements. N’oubliez pas de consulter un expert-comptable ou un conseiller fiscal pour obtenir des conseils personnalisés en fonction de votre situation. À vos investissements et bonne chance !
