Imaginez : vous venez d’acheter ou de vendre un camping-car d’occasion et vous souhaitez souscrire une garantie pièces et main d’œuvre pour être tranquille. Mais encore faut-il connaître les conditions générales de cette garantie ! Pas de panique, nous sommes là pour vous éclairer. Dans cet article, nous vous livrons tous les détails de la garantie du monde du camping-car. Alors, attachez vos ceintures et embarquez pour un tour d’horizon complet !
Un préambule pour démarrer en douceur
Vous venez de faire l’acquisition d’un camping-car d’occasion et vous souhaitez souscrire une garantie pour être couvert en cas de problème. Ce contrat a pour objectif de définir toutes les conditions de cette garantie. Il est important de le conserver à bord de votre véhicule, car il vous sera demandé lors de toute demande d’application de la garantie et lors des opérations d’entretien. Attention, la garantie ne se substitue pas aux obligations légales du vendeur en matière de vices cachés et de conformité.
Les définitions pour y voir plus clair
Avant de rentrer dans le vif du sujet, définissons quelques termes importants :
- Client : C’est vous, la personne physique ou morale propriétaire ou locataire du véhicule.
- Garantie : Cette garantie couvre le coût des prestations de service (pièces et main d’œuvre) pour remettre votre véhicule en état de fonctionnement en cas de panne mécanique d’origine aléatoire.
- Panne d’origine mécanique : Il s’agit de l’arrêt de fonctionnement des pièces ou organes du véhicule suite à une cause interne aléatoire.
- Avarie : C’est l’événement qui met en jeu la garantie contractuelle.
- Véhicules exclus : Les camping-cars dont le poids total en charge (PTC) dépasse 5 tonnes et les véhicules destinés à un usage professionnel.
- Gestionnaire : C’est CGA/DYNASSURANCES, l’organisme qui gère la garantie.
La validité de la garantie contractuelle
Voici les points à retenir sur la validité de la garantie contractuelle :
- Durée et prise d’effet : La garantie prend effet à la date d’acquisition ou de vente du camping-car et s’applique pendant 12 mois sans tacite reconduction. Elle prend fin de plein droit en cas de perte ou de destruction du véhicule, de non-respect des prescriptions du constructeur sur l’usage du véhicule ou de non-respect des clauses d’entretien.
- Obligation d’entretien : Vous devez faire effectuer les opérations d’entretien prescrites par le constructeur chez un professionnel de l’automobile.
- Aggravation du risque et prévention : Vous devez accepter les opérations d’entretien nécessaires pour prévenir les dommages aux pièces garanties et pouvoir justifier de chaque entretien au moyen des factures correspondantes.
- Limites territoriales : La garantie s’applique en France métropolitaine, en Corse, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse, à Monaco, en Andorre, au Liechtenstein, à San Marino et au Vatican.
Les véhicules couverts
La garantie contractuelle s’applique à tous les camping-cars de moins de 5 tonnes et moins de 120 000 kilomètres à la souscription, à l’exception des véhicules de location.
Contrôle technique : un passage obligatoire
Si votre camping-car doit passer le contrôle technique, la garantie contractuelle ne sera effective que si le véhicule est en bon état, attesté par le rapport de contrôle d’un professionnel autorisé. Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules neufs.
Comment mettre en œuvre la garantie ?
En cas de panne mécanique, voici les démarches à suivre :
- Limitez les conséquences de la panne.
- Rendez-vous au garage le plus proche.
- Envoyez le devis des réparations au gestionnaire dans les cinq jours ouvrés, accompagné de la copie de la carte grise.
- Le gestionnaire vous indiquera la prise en charge financière de l’avarie et délivrera une référence d’accord.
- Si l’expertise est nécessaire, le gestionnaire fera examiner le véhicule par un expert et désignera le garage pour la réparation.
- Le montant de la réparation sera remboursé dans la limite de l’accord de prise en charge.
Les pièces garanties pour une tranquillité d’esprit
Voici les pièces garanties pour votre camping-car :
- Dans le moteur : Arbre à cames, bielles, culbuteurs, poussoirs, chaines de distribution, pistons, soupapes, pompe à huile, culasse, joint de culasse et turbo.
- Dans la boite de vitesses : Pignons, arbres, sélecteurs, synchros, roulements.
- Dans le dispositif de transmission : Boîte de transfert, pont arrière, différentiels, pignons et couronnes.
- Dans le dispositif de refroidissement : Radiateur d’eau, pompe à eau, ventilateur.
- Dans le système électrique : Alternateur, démarreur, serrure de porte, moteurs de lève-vitres, moteurs d’essuie-glace, compresseur et condenseur de climatisation.
- Dans le système de direction : Crémaillère ou boîtier, pompe d’assistance.
- Dans le système de freinage : Maître cylindre, servofrein, répartiteur, pompe à vide, bloc hydraulique ABS.
- Dans le système d’alimentation : Allumeur, module électronique d’allumage, bobine, pompe à injection, boîtier électronique d’injection, pompes d’alimentation en carburant.
- Dans le dispositif d’embrayage : Mécanisme, fourchette, émetteur, récepteur.
Le montant de la garantie contractuelle
L’ensemble des réparations couvertes par la garantie ne peut excéder la valeur vénale du véhicule au jour du dernier sinistre. Chaque sinistre couvert est plafonné à 2 300 € TTC. Des franchises s’appliquent en fonction du poids du véhicule.
Les limites de la garantie contractuelle
Certaines pannes et leurs conséquences ne sont pas couvertes par la garantie contractuelle. Il s’agit notamment des pannes causées par une mauvaise utilisation ou manipulation du véhicule, d’un entretien insuffisant, de conditions de remisage inadaptées, de modifications ou montages d’accessoires réalisés hors réseau, d’accidents, de conditions météorologiques extrêmes et de phénomènes naturels. De plus, certaines pièces et éléments du véhicule ne sont pas couverts par la garantie.
Remorquage : une prise en charge incluse
En cas de prise en charge de la garantie, la facture de remorquage par un dépanneur officiel pourra être remboursée dans la limite prévue par les conditions générales.
Voilà, vous savez maintenant tout sur les conditions de garantie du monde du camping-car. Avec ces informations en poche, vous pouvez prendre la route en toute sérénité et profiter pleinement de votre véhicule de loisirs. Bon voyage !
