Depuis quelques années, les avancées médicales permettent de diagnostiquer et de traiter plus facilement le syndrome d’apnée du sommeil. Cependant, pour les conducteurs, cette pathologie peut poser un problème lorsqu’il s’agit de prendre le volant.
Pourquoi la conduite et l’apnée du sommeil peuvent-elles être incompatibles ?
L’apnée du sommeil, comme tous les troubles du sommeil, peut provoquer une somnolence excessive qui peut rendre la conduite dangereuse. La vigilance est primordiale sur la route pour éviter les infractions et les accidents. Ainsi, si l’apnée du sommeil n’est pas gérée avec un traitement médical approprié, le risque d’accident est trop élevé pour le conducteur et les autres usagers de la route.
La législation sur la conduite et l’apnée du sommeil
La directive européenne de juillet 2014 relative au permis de conduire a ajouté le syndrome d’apnée du sommeil à la liste des pathologies incompatibles avec le permis de conduire. En France, c’est l’arrêté publié au journal officiel du 18 décembre 2015 qui précise les conditions d’obtention et de maintien du permis, pouvant également donner lieu à une délivrance temporaire du permis.
Avant de passer son permis de conduire
Les candidats au permis de conduire doivent s’assurer que leurs états de somnolence sont maîtrisés grâce à un traitement approprié. Des examens médicaux réguliers, notamment le Test de maintien d’éveil (TME), doivent être effectués pour vérifier l’efficacité du traitement et assurer la vigilance du patient.
Il est également nécessaire de consulter un médecin agréé par la préfecture avant de s’inscrire à une formation à la conduite.
Les risques liés à l’apnée du sommeil au volant
Outre les risques d’accidents causés par la somnolence excessive, les conducteurs atteints d’apnée du sommeil doivent se méfier des conséquences en cas d’accident de la route. En effet, si la compagnie d’assurance estime que l’assuré a fait une fausse déclaration concernant sa pathologie, les dommages pourraient ne pas être couverts par l’assurance.
En cas de déclaration de cette pathologie chez des conducteurs expérimentés, un examen médical est nécessaire pour bénéficier d’une compatibilité temporaire avec la conduite. La conduite de véhicules légers peut être autorisée pendant 3 ans, tandis que pour les véhicules lourds, la durée est limitée à 1 an. De plus, pour conduire la nuit avec des véhicules lourds, un avis spécialisé est également requis. La reprise de la conduite est possible environ un mois après un bilan médical spécialisé.
Prendre des précautions et suivre un traitement adapté est essentiel pour garantir la sécurité sur la route.
