Introduction
L’ISO 45001 impose la consultation et la participation des travailleurs dans le système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST). Ces deux exigences sont essentielles pour garantir un leadership fort et la participation des travailleurs.
Lors de l’élaboration de la norme ISO 45001, il a été nécessaire de traduire différemment le terme “leadership” par rapport à ce qui avait été fait dans l’OHSAS 18001. Dans cette dernière, ce terme avait été traduit par “Responsabilités de la direction”. Pour en savoir plus sur les exigences de l’ISO 45001, rendez-vous sur Les exigences de l’ISO 45001.
La politique SST selon l’ISO 45001
La direction de l’organisme doit définir et autoriser la politique de santé et de sécurité au travail (SST). Cette politique doit être appropriée aux risques en matière de SST de l’organisme, inclure un engagement envers la prévention des lésions corporelles et atteintes à la santé, et se conformer aux exigences légales en vigueur. De plus, elle doit être documentée, diffusée auprès du personnel et revue régulièrement pour garantir sa pertinence et son adéquation.
Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités
La direction a la responsabilité finale de la santé et de la sécurité au travail et du système de management de la SST. Elle doit s’assurer de la disponibilité des ressources nécessaires, définir les rôles et responsabilités, et mettre en place une communication efficace. Il est également essentiel de développer une culture de la SST, de protéger les travailleurs contre les représailles et de promouvoir l’amélioration continue.
Procédure de participation et consultation
L’organisme doit établir une procédure pour la participation des travailleurs, qui inclut leur implication dans l’identification des dangers, l’évaluation des risques et la détermination des moyens de maîtrise. Les travailleurs doivent également être consultés en cas de changements qui affectent leur SST et être représentés pour les questions de santé et sécurité au travail. De plus, les sous-traitants doivent également être consultés lorsque des changements affectent leur santé et sécurité au travail.
Le rôle du leadership dans la consultation et la participation des travailleurs
Avec la nouvelle norme ISO 45001, le terme “leadership” a été conservé pour souligner l’importance de l’implication de la direction. La direction doit démontrer son leadership et son engagement envers le système de management de la SST, en assurant la responsabilité, en engageant une démarche adaptée et en soutenant les personnes qui contribuent à l’efficacité du système. Elle doit également promouvoir une culture de la SST et assurer l’amélioration continue.
Élaborer la politique de la santé et de la sécurité au travail
La norme ISO 45001 apporte des changements importants à la politique de SST par rapport à l’OHSAS 18001. Elle met davantage l’accent sur les conditions de travail sécurisées et saines pour la prévention des traumatismes et des pathologies liés au travail. Il est recommandé d’illustrer cette politique avec des documents visuels pour faciliter sa compréhension et sa communication.
La participation/consultation des travailleurs
La norme ISO 45001 définit clairement la participation et la consultation des travailleurs. Ces deux notions doivent être mises en place dans l’organisme, avec la mise à disposition d’informations claires et pertinentes sur le système de management de la SST. L’organisme doit également lever les obstacles à la participation et minimiser ceux qui ne peuvent être supprimés. La communication interne joue un rôle essentiel dans la mise en œuvre de ces exigences.
Bases réglementaires selon la norme ISO 45001
La norme ISO 45001 propose des exigences claires en matière de consultation et de participation des travailleurs. Cela inclut l’identification des dangers, l’évaluation des risques, la définition des mesures de prévention, l’analyse des événements indésirables, la consultation des travailleurs sur les changements les concernant, et la détermination des besoins en compétence et en formation. Il est également important de consulter les parties intéressées externes sur les questions de SST.
Les attributions réglementaires du CHSCT
Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) joue un rôle essentiel dans l’analyse des conditions de travail et des risques professionnels. Il contribue à la prévention, à l’analyse des accidents du travail et des maladies professionnelles, et à la recherche de solutions pour améliorer les conditions de travail. Le CHSCT dispose également de prérogatives particulières lors de l’intervention d’entreprises extérieures.
Qu’apporte la norme ISO 45001 en matière de consultation des travailleurs ?
La norme ISO 45001 apporte de nouvelles exigences en matière de consultation des travailleurs, notamment en ce qui concerne l’établissement de la politique de SST, la surveillance et l’évaluation, la planification des audits et l’amélioration continue. Elle met également l’accent sur la consultation et la participation des travailleurs non encadrants, en veillant à ce que les obstacles à leur participation soient minimisés.
En conclusion, la norme ISO 45001 place la consultation et la participation des travailleurs au cœur du système de management de la SST. Ces exigences sont essentielles pour assurer la santé et la sécurité au travail, ainsi que l’amélioration continue de la performance de l’organisme.
