Bienvenue dans votre guide ultime de la copropriété en France ! Avec environ 8,5 millions de logements situés en copropriété sur un total de 33 millions, il est essentiel de comprendre les principes généraux de gestion, de frais et d’administration pour vivre en harmonie avec vos voisins.
Qu’est-ce que la Copropriété ?
La copropriété est définie par la loi du 10 juillet 1965 comme étant un “immeuble bâti ou groupe d’immeubles bâtis dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part de parties communes.” En d’autres termes, cela comprend aussi bien les immeubles que les maisons.
Principes Généraux de la Copropriété
Découvrez les principes fondamentaux qui régissent la copropriété et qui vous permettront de mieux comprendre son fonctionnement. Vous en apprendrez plus sur les lois qui encadrent ce domaine, l’immatriculation des copropriétés et obtiendrez une fiche synthétique pour avoir une vue d’ensemble.
Règlement de Copropriété
Le règlement de copropriété est un document essentiel que chaque copropriétaire se doit de connaître. Il définit les règles de fonctionnement de la copropriété ainsi que les droits et devoirs de chaque membre. Apprenez comment le modifier et le contester, et découvrez où le consulter.
Frais de Copropriété
Les frais de copropriété sont indispensables pour assurer la maintenance, le fonctionnement et l’administration de l’immeuble. Ces frais peuvent inclure les charges courantes, les travaux exceptionnels, les salaires du personnel et bien plus encore. Découvrez l’impact de la loi ALUR sur les copropriétés, ainsi que des conseils pour choisir la meilleure assurance et gérer la comptabilité de votre copropriété.
Tantièmes et Millièmes
Dans une copropriété, chaque copropriétaire possède un ou plusieurs lots, constitués d’une partie privative et d’une quote-part des parties communes, appelés tantièmes ou millièmes de copropriété. Vous en saurez plus sur leur définition, leur détermination et leur utilité, ainsi que sur la possibilité de les modifier ou de les supprimer.
Droits et Obligations des Copropriétaires
La copropriété implique des droits sur les parties communes et privatives, mais aussi des obligations pour chaque copropriétaire. Découvrez les droits et devoirs qui vous incombent en tant que copropriétaire, ainsi que ceux des membres du conseil syndical.
Assemblée Générale de Copropriété
L’assemblée générale de copropriété est le moment où les décisions collectives ou individuelles sont prises. Elle doit se tenir au moins une fois par an et chaque copropriétaire est convié à y assister. Apprenez-en plus sur le déroulement de cette réunion, la convocation des membres et l’organisation de l’assemblée générale.
Maintenant que vous avez toutes ces informations essentielles sur la copropriété, vous êtes prêt à vivre en harmonie dans votre immeuble ou maison en copropriété. N’oubliez pas de respecter les droits et obligations de chacun et profitez pleinement de votre chez-vous partagé !
