Si vous recherchez des moyens de structurer votre activité commerciale avec une société offshore, il est essentiel de comprendre la fiscalité qui s’applique à ces sociétés. En effet, toutes les sociétés offshore ne bénéficient pas du même régime fiscal. Dans cet article, nous allons explorer les différents régimes fiscaux pour les sociétés offshore et vous donner des exemples concrets.
La taxation des sociétés offshore transparentes
La transparence fiscale est un régime fiscal particulier qui s’applique à certaines sociétés offshore. Sous ce régime, la société est juridiquement reconnue mais est ignorée sur le plan fiscal. En d’autres termes, les bénéfices de la société sont imposés directement entre les mains de son propriétaire, selon le taux d’imposition sur les revenus.
Cette option peut être avantageuse dans le cadre d’une structure internationale, notamment dans des pays tels que les Émirats arabes unis, qui n’imposent pas les revenus des sociétés étrangères contrôlées. Ainsi, en optant pour une société offshore soumise à la transparence fiscale, vous pourriez être totalement exonéré d’impôt sur les revenus générés par votre activité.
Voici deux exemples de sociétés offshore transparentes qui sont populaires :
🇺🇸 La LLC américaine : cette forme de société offshore est très connue des entrepreneurs du web. Sous certaines conditions, la LLC peut bénéficier du régime de la transparence fiscale.
🇬🇧 La LLP anglaise : moins connue des entrepreneurs du web, cette forme de société permet également de bénéficier de ce régime fiscal. Il s’applique automatiquement à toute création de LLP.
La taxation des sociétés offshore opaques
L’opacité fiscale est le régime fiscal le plus couramment associé aux sociétés en général. Sous ce régime, les sociétés font écran entre le droit fiscal et les associés. Cela ne signifie pas que les associés ne paieront pas d’impôt, mais plutôt que la société sera imposée directement.
En d’autres termes, la société elle-même est soumise à l’impôt sur les sociétés, selon le taux d’imposition applicable. À la fin de chaque exercice comptable, les bénéfices de la société seront déterminés conformément aux règles comptables en vigueur et seront imposés au taux d’impôt sur les sociétés applicables.
Il est important de noter qu’il existe de nombreuses règles visant à éviter l’optimisation fiscale en créant simplement une société offshore dans un pays à faible taux d’imposition. Par exemple, la notion d’établissement stable est une de ces règles. Si vous exercez votre activité en France, créer une société en Hongrie avec un taux d’imposition sur les sociétés de 9% ne vous dispensera pas de l’imposition en France.
Voici deux exemples de sociétés offshore opaques qui sont bien connues :
🇭🇰 La Hong Kong Limited : Cette forme de société est très intéressante pour les e-commerçants qui importent des produits de Chine. Fiscalement, la HK LTD est soumise à un taux d’imposition variant de 8,25% à 16,5%. De plus, vous pouvez déduire de vos bénéfices imposables de nombreuses dépenses, y compris des dépenses personnelles telles que des montres ou des voyages.
🇬🇧 La LTD anglaise : Très populaire parmi les entrepreneurs du web, cette société est soumise à un taux d’imposition de 19%.
En conclusion, la création d’une société offshore peut offrir des avantages fiscaux significatifs, mais il est essentiel de comprendre les différents régimes fiscaux qui s’appliquent pour prendre la meilleure décision en fonction de votre situation. Veillez à consulter un expert en fiscalité avant de vous lancer dans la création d’une société offshore.
