La crise sanitaire du Covid-19 a eu de nombreuses répercussions sur différents secteurs, y compris le secteur de l’assurance. Dans cet article du Bulletin Juridique des Assurances (BJDA), nous examinons les conséquences économiques de la crise sur le secteur de l’assurance et l’application de l’article L. 121-17 du Code des assurances.
La couverture des pertes d’exploitation liées à la crise sanitaire
L’auteur P.-G. MARLY soulève la question de la couverture des pertes d’exploitation liées à la crise sanitaire du Covid-19. Il aborde les différents aspects juridiques et économiques de cette problématique, offrant ainsi un point de vue éclairé sur la question.
Les conséquences économiques de la crise sanitaire
B. NERAUDAU se penche, quant à lui, sur les conséquences économiques de la crise sanitaire sur le secteur de l’assurance. Il offre une analyse approfondie des aspects économico-juridiques liés à cette crise, mettant en lumière les défis auxquels sont confrontées les entreprises du secteur.
Focus sur l’application de l’article L. 121-17 du Code des assurances
Un autre article intéressant aborde l’application de l’article L. 121-17 du Code des assurances. L’auteur A. ASTEGIANO-LA RIZZA souligne que des règles sont en construction concernant cet article et ses implications. Il explique en quoi cet article est important et comment son application est en cours de développement.
Commentaires et observations sur le droit commun de l’assurance
Le BJDA propose également des commentaires et observations sur diverses décisions juridiques relatives au droit commun de l’assurance. Ces articles offrent des analyses approfondies et des éclaircissements sur des questions spécifiques liées aux contrats d’assurance et à la responsabilité civile.
Autres sujets abordés
En plus des articles mentionnés ci-dessus, le BJDA propose également des analyses sur d’autres sujets tels que l’assurance automobile, l’assurance construction, l’assurance vie, l’assurance de groupe/collective, les dommages corporels, les assureurs et distributeurs d’assurance, la procédure et l’assurance, le droit international privé des assurances, ainsi que des textes de veille concernant les délais de prescription, les clauses de déchéance, les clauses résolutoires et la tacite reconduction.
Le Bulletin Juridique des Assurances (BJDA) offre une perspective complète sur les nouvelles et les développements récents dans le domaine de l’assurance. Il est une ressource précieuse pour les professionnels de l’assurance, les avocats et les universitaires qui souhaitent rester informés sur les dernières évolutions juridiques dans le domaine.
