Avant de pouvoir circuler avec votre scooter, il est essentiel de l’immatriculer. Cela peut sembler être une procédure fastidieuse, mais ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous aider.
Pour un particulier :
Si vous êtes un particulier, voici la liste des documents dont vous avez besoin pour immatriculer votre scooter :
- Copie recto-verso de votre carte d’identité (ou passeport)
- Justificatif de domicile (facture d’électricité ou de téléphone, quittance de loyer, etc.)
- Attestation d’assurance (communiquez à votre assureur les 8 premiers caractères du numéro de véhicule : LXRBE1GY)
- Pour les personnes nées en 1988 ou après : copie recto-verso du permis de conduire ou du BSR (Brevet de Sécurité Routière)
- Scan du Certificat Européen du véhicule (document jaune) – livré avec le scooter, il est généralement placé sous la selle
- Mandat Cerfa 13757*03 – remplissez uniquement votre nom, adresse et signez. Téléchargez le mandat ici
- Formulaire Demande de Certificat d’Immatriculation Cerfa 13750*05 – remplissez uniquement les 2 premiers paragraphes (Véhicule et Titulaire). Téléchargez le formulaire ici
Pour une entreprise :
Si vous êtes une entreprise, les documents nécessaires pour immatriculer votre scooter sont les suivants :
- Copie du Kbis de l’entreprise ou du SIREN pour les professionnels et auto-entrepreneurs (si vous possédez uniquement un SIREN, fournissez également un justificatif de domicile)
- Copie recto-verso de la carte d’identité (ou passeport) du gérant
- Attestation d’assurance (communiquez à votre assureur les 8 premiers caractères du numéro de véhicule : LXRBE1GY)
- Scan du Certificat Européen du véhicule (document jaune du scooter) – livré avec le scooter, il est généralement placé sous la selle
- Mandat Cerfa 13757*03 – remplissez les 3 premières lignes : raison sociale, adresse, et signez avec le cachet de l’entreprise. Téléchargez le mandat ici
- Formulaire Demande de Certificat d’Immatriculation Cerfa 13750*05 – remplissez uniquement les 2 premiers paragraphes (Véhicule et Titulaire). Téléchargez le formulaire ici
Informations administratives pour l’immatriculation :
Voici quelques informations administratives à connaître pour l’immatriculation de votre scooter :
- Marque: 2 TWENTY
- Type-Variante-Version: LMJR01
- Code National d’Identification du Type (CNIT): L1EGJBCL000D003
- Dénomination commerciale: LMJR
- Numéro d’identification du véhicule (VIN): ce numéro se trouve sur le certificat délivré avec le scooter (document jaune) et commence par LXRBE1GY.
- Masse en charge maximale techniquement admissible (en kg): 238
- Masse en charge maximale admissible du véhicule en service (en kg): 238
- Masse du véhicule en service (en kg): 71
- Poids à vide national: 71
- Catégorie du véhicule CE: L1e-B
- Genre national: CL
- Carrosserie (désignation nationale): SOLO
- Nombre de places assises y compris celle du conducteur: 2
- Numéro de réception par type: e13168/201300372*00
- Type de carburant: EL
Informations pour l’assurance :
Pour obtenir votre attestation provisoire d’assurance, veuillez fournir les 8 premiers caractères du numéro de série VIN : LXRBE1GY.
Et voilà, vous êtes maintenant prêt à immatriculer votre scooter en toute simplicité !
