Vous avez acheté une voiture neuve en France et vous prévoyez de l’utiliser à l’étranger ? Dans ce cas, vous devrez effectuer une procédure d’exportation automobile. La voiture sera transportée depuis la concession ou le concessionnaire français jusqu’à votre pays de destination par camion et par bateau si nécessaire, avec une immatriculation provisoire. L’exportation d’une voiture neuve hors de France vous dispense de payer la TVA française, d’où l’expression “achat voiture hors taxe”. Toutefois, vous devrez régler les taxes en vigueur dans votre pays de résidence ainsi que les frais de douane à la frontière.
Pourquoi exporter une voiture neuve ?
Les raisons d’acheter une voiture neuve en France et de l’exporter sont nombreuses. Que ce soit pour votre déménagement, pour bénéficier de prix avantageux grâce à des remises intéressantes, pour acquérir un modèle de voiture indisponible sur votre marché, etc., l’exportation d’une voiture neuve offre de nombreux avantages. Heureusement, vous pouvez trouver sur le comparateur Kidioui une large gamme d’offres de voitures neuves éligibles à l’exportation, avec des réductions allant jusqu’à 44%, proposées par des vendeurs professionnels en France.
Veuillez noter que l’exportation nécessite un achat immédiat et n’est donc pas compatible avec la location avec option d’achat (LOA) ou la location longue durée (LLD). De plus, les primes à la conversion, les bonus écologiques et les malus écologiques ne sont pas applicables, sauf dans les départements et régions d’outre-mer.
Voiture neuve hors taxe
Si vous résidez dans un pays autre que la France et que vous achetez un véhicule automobile, vous devrez payer une taxe. En France, il s’agit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Lorsque la TVA est incluse, on parle de prix TTC (toutes taxes comprises). Cependant, si vous résidez en dehors de la France métropolitaine, vous pouvez acheter une voiture neuve hors taxe. Vous ne devrez payer que les taxes applicables dans le pays où vous résidez et où le véhicule sera immatriculé et utilisé au quotidien.
Cependant, il peut arriver qu’un concessionnaire, un courtier ou un mandataire automobile demande le paiement de la TVA en France. Dans ce cas, vous devrez demander un remboursement auprès des services fiscaux après l’exportation de la voiture. On parle alors de TVA récupérable. Cependant, de nombreux vendeurs automobiles en France pratiquent la vente de véhicules à l’exportation et proposent des achats hors taxes dès le départ.
Exportation de voitures neuves en Europe
L’exportation de voitures neuves à l’intérieur de l’Europe est la moins chère et la plus courante. Par exemple, exporter une voiture neuve vers l’Allemagne ou la Belgique est relativement simple : l’achat d’un véhicule dans un pays membre de l’Union européenne ne nécessite pas de formalités douanières lors du passage à la frontière. De plus, l’exportation de voitures neuves en Europe ne requiert pas de transport maritime, elle peut être effectuée uniquement par camion. De plus, la distance à parcourir est moins importante que pour un exportation vers un autre continent. C’est pourquoi la majorité des concessionnaires et des mandataires en France proposent des exportations vers les pays de l’Union européenne. Par ailleurs, ces concessionnaires et mandataires importent également de nombreuses voitures neuves depuis l’Union européenne.
Exportation de voitures neuves vers le Maghreb
Si vous souhaitez exporter une voiture neuve vers les pays du Maghreb, tels que l’Algérie, le Maroc ou la Tunisie, vous pouvez le faire facilement, même si cela peut être plus coûteux que l’exportation vers l’Europe. En effet, en plus des frais de douane, la voiture doit être transportée par bateau jusqu’à son port de destination (Tanger, Tunis, Alger, etc.). Le délai d’exportation d’une voiture neuve vers un pays du Maghreb dépend du transitaire choisi.
Exportation de voitures neuves vers les DOM-TOM
Si vous habitez dans les départements et territoires d’outre-mer et que vous souhaitez acheter un nouveau modèle de voiture en métropole, vous devrez exporter la voiture vers les DOM-TOM. Comme cette exportation implique souvent de longues distances, elle est assez coûteuse. Pour rapatrier votre voiture dans les départements et territoires d’outre-mer, vous devrez traverser plusieurs continents et océans sur des milliers de kilomètres. En plus des frais de mise en conteneur ou de transport sur un navire roulier (Ro-Ro) et des frais de déchargement, vous devrez également payer des droits de douane, un octroi de mer et un octroi régional. Cependant, si vous déménagez vers un département d’outre-mer, votre voiture peut être admise en franchise de droits et de taxes, à condition qu’elle ait été achetée TTC (toutes taxes comprises) en France.
Formalités pour l’exportation de voitures neuves
Les formalités d’exportation de voitures neuves varient en fonction du pays dans lequel vous souhaitez exporter le véhicule. Par exemple, les démarches administratives pour l’exportation vers un pays de l’Union européenne sont relativement simples. Vous devez obtenir une facture du véhicule hors taxes, un certificat de conformité européen et un certificat provisoire d’immatriculation WW ou CPI WW pour circuler en France jusqu’à la frontière. Vous devrez également payer la TVA locale.
En ce qui concerne les exportations en dehors de l’Union européenne, les formalités sont plus complexes. Vous devrez fournir une déclaration d’exportation et payer des frais de douane. Pour les exportations vers les DOM-TOM, des formalités administratives supplémentaires et des frais annexes, tels que l’immatriculation TT (transit temporaire) et l’octroi de mer, seront nécessaires. Cependant, ne vous inquiétez pas : ces formalités d’exportation sont généralement prises en charge par les concessionnaires et mandataires automobiles. Ils vous fourniront tous les documents nécessaires, tels que le certificat de dédouanement.
Enfin, n’oubliez pas de souscrire une assurance voiture. Bien que la couverture de transport soit généralement incluse, il est recommandé de souscrire une assurance auto temporaire pour assurer votre véhicule pendant le transport.
Cet article est une adaptation du texte original disponible ici. Les images ont également été tirées de cet article.
