Les frontaliers se demandent souvent s’il est intéressant d’importer un véhicule. Les variations du taux de change et le côté de la frontière où l’on se trouve peuvent influencer cette décision. Une fois que vous avez comparé les prix et trouvé la voiture de vos rêves, il est temps de passer à l’achat et à l’importation. Mais comment faire ? Quelles sont les démarches et les frais à prévoir ? Voici tout ce que vous devez savoir.
Démarches générales pour l’achat d’un véhicule à l’étranger
Lorsque vous achetez un véhicule à l’étranger, vous avez deux options : passer par un mandataire ou par un concessionnaire.
Chez un mandataire
Les mandataires, tels qu’Autoplanet ou Elite auto, commandent de gros volumes aux constructeurs, leur permettant d’obtenir des remises intéressantes. Vous pouvez faire jouer la concurrence pour négocier le prix ou obtenir des options gratuites. Veillez à bien préciser les détails dans le contrat avec le mandataire.
Chez un concessionnaire
Les concessionnaires, comme Frey ou Amag, disposent d’un réseau étendu en Suisse. Ils peuvent proposer des véhicules neufs déjà immatriculés à des tarifs intéressants en fin d’année.
Il est également possible d’acheter un véhicule d’occasion à un particulier, mais n’oubliez pas de demander une lettre de cession ou une facture pour prouver votre achat.
Importation d’un véhicule : ce qu’il faut retenir
Lorsque vous importez un véhicule entre la Suisse et la France, soyez attentif aux différences de prix et au taux de change appliqué. Une fois votre achat effectué, il est temps d’obtenir le certificat d’immatriculation du pays dans lequel vous importez votre véhicule.
Vous pouvez remplir les dossiers et faire les démarches vous-même, mais une erreur déclarative peut avoir de graves conséquences. Il est recommandé de faire appel à un transitaire qui s’occupera de toutes les formalités à votre place.
Importation d’un véhicule de Suisse en France
Si vous déménagez de Suisse vers la France, vous pouvez bénéficier d’une franchise sous certaines conditions :
- Avoir résidé au moins 12 mois dans un pays hors de l’Union européenne.
- Avoir utilisé le véhicule à titre privé pendant au moins 6 mois avant le transfert de résidence.
- Avoir acquitté les taxes douanières et/ou fiscales dans le pays d’origine du véhicule.
Vous devrez présenter au bureau des douanes certains documents, tels qu’un inventaire détaillé, le formulaire Cerfa n°10070*03, un justificatif de résidence et la facture d’achat du véhicule. Après le dédouanement, vous recevrez un certificat et une quittance que vous devrez présenter à la préfecture pour l’immatriculation du véhicule.
Si vous résidez déjà en France, vous devrez acquitter les droits et les taxes correspondants.
Importation d’un véhicule de France en Suisse
Si vous déménagez de France vers la Suisse, vous pourrez bénéficier d’une franchise de droits et taxes si vous avez acheté le véhicule au moins 6 mois avant votre entrée en Suisse et que vous vous engagez à ne pas le vendre pendant un an.
Si vous résidez déjà en Suisse, vous devrez acquitter les droits et les taxes, notamment la TVA. Vous devrez également faire une demande d’immatriculation auprès du service des automobiles du canton de résidence.
Quelle que soit votre situation, vous devrez présenter certains documents, tels que la carte grise, la facture d’achat, une pièce d’identité et une attestation d’assurance.
L’importation d’un véhicule entre la Suisse et la France est soumise à des règles douanières strictes et à certaines taxes et impôts. Il est recommandé de se renseigner auprès des autorités compétentes pour connaître les démarches précises à suivre.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les sites des administrations douanières des deux pays.
Dans notre dossier complet sur la Suisse-France, vous trouverez des informations sur l’importation de véhicules, les amendes et radars, ainsi que sur les pneus neige.
