Vous rêvez d’acheter une voiture d’occasion en Allemagne ? C’est une excellente idée ! Le marché automobile allemand regorge d’offres attractives et de modèles haut de gamme qui séduisent les automobilistes français. Que vous cherchiez à faire des économies ou à dénicher un modèle d’occasion en parfait état, l’Allemagne est le premier choix pour l’achat de votre voiture. Avant de vous lancer dans cette aventure, il est important de connaître certaines particularités, notamment en ce qui concerne les taxes applicables lors de l’achat d’un véhicule en Allemagne. Vous vous demandez si vous devez payer une taxe de CO2 pour une voiture d’occasion importée d’Allemagne ? Ne vous inquiétez pas, nous vous expliquons tout ce que vous devez savoir à ce sujet : qu’est-ce que le malus écologique, quand devez-vous le payer et à quel coût ? Lisez cet article pour obtenir les réponses à vos questions.
Pourquoi importer un véhicule d’Allemagne ?
L’Allemagne attire de nombreux automobilistes venant de tous les pays, et ce pour plusieurs raisons. Tout d’abord, le parc automobile allemand propose des véhicules neufs et d’occasion en très bon état à des prix imbattables, ce qui constitue un avantage non négligeable. Si vous souhaitez réaliser des économies lors de votre prochain achat, l’Allemagne est une destination idéale. De plus, le marché automobile allemand offre une plus grande diversité d’offres à des prix plus accessibles par rapport au marché français. Cependant, il existe certaines règles et taxes à connaître avant de se lancer dans la recherche de votre véhicule rêvé.
Qu’est-ce que le malus/bonus écologique ?
Le malus écologique est une taxe qui vise à décourager l’achat de voitures particulièrement polluantes, c’est-à-dire celles qui émettent d’importantes quantités de CO2. En revanche, le bonus écologique récompense les acheteurs de voitures plus propres, moins polluantes. Ainsi, si vous optez pour l’achat d’un véhicule respectueux de l’environnement, vous pourrez bénéficier d’un bonus lors de votre achat.
Comment fonctionne le malus écologique pour les voitures importées d’Allemagne ?
Si vous trouvez la voiture de vos rêves en Allemagne et que vous souhaitez l’importer en France, c’est tout à fait possible. Cependant, il est important de savoir que cette voiture sera considérée comme neuve par l’État français lors de son arrivée sur le territoire. Par conséquent, votre acquisition sera automatiquement soumise à la règle du bonus ou du malus écologique.
Faut-il payer une taxe de CO2 sur une voiture d’occasion importée d’Allemagne ?
Toute voiture importée d’Allemagne pour la première fois sur le territoire français est soumise à la règle du bonus ou du malus écologique.
Comment le calcul est-il effectué ?
Depuis 2017, le calcul de cette écotaxe est basé sur le nouveau barème d’homologation mondiale appelé WLTP (Worldwide harmonised Light vehicle Test Procedure). Ce barème permet de mesurer les émissions de CO2, les polluants ainsi que la consommation de carburant de chaque véhicule. Le malus est calculé en fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre ou de la puissance fiscale de votre voiture.
Quel barème s’applique pour une voiture d’occasion importée d’Allemagne ?
Les barèmes à connaître sont les suivants :
- Si votre voiture a été immatriculée à l’étranger avant le 1er mars 2020, vous devrez vous référer au barème NEDC en vigueur à la date de la première immatriculation à l’étranger.
- Si votre voiture a été immatriculée à l’étranger après le 1er mars 2020 et avant le 1er janvier 2021, vous devrez prendre en compte le barème WLTP en vigueur au 1er mars 2020.
- Si votre voiture a été immatriculée à l’étranger après le 1er janvier 2021, vous devrez vous référer au barème WLTP en vigueur à la date de la première immatriculation.
Quand faut-il s’acquitter de cette taxe ?
Vous devrez régler le malus écologique lors de la première immatriculation française de votre véhicule neuf ou d’occasion acheté à l’étranger. Vous devrez payer cette taxe sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) en même temps que la taxe sur votre carte grise.
Quel est son coût ?
Le coût du malus écologique peut varier considérablement en fonction de l’âge du véhicule, du modèle et de ses caractéristiques. Cependant, le prix peut commencer aux alentours de 50 euros et atteindre jusqu’à 15 000 euros si votre voiture émet plus de 200 grammes de CO2 par kilomètre.
En conclusion, l’achat d’une voiture d’occasion importée d’Allemagne peut être une excellente opportunité. Cependant, il est essentiel de prendre en compte les règles et les taxes qui s’appliquent, notamment le malus écologique. En comprenant comment ce malus fonctionne et en connaissant les barèmes correspondants, vous pourrez prendre une décision éclairée lors de l’achat de votre voiture.
