Depuis septembre 2020, les transports scolaires dans la région Hauts-de-France sont gratuits, offrant ainsi un avenir prometteur pour nos enfants et un soulagement financier pour les familles. Les conditions pour bénéficier de cette gratuité sont communes à tous les départements de la région, bien que certaines modalités puissent varier en fonction des particularités de chaque territoire. Dans cet article, vous trouverez toutes les informations essentielles sur les transports scolaires pour les élèves domiciliés dans le département du Pas-de-Calais.
Qui peut s’inscrire ?
Pour bénéficier du transport scolaire, les élèves du Pas-de-Calais, qu’ils soient externes, demi-pensionnaires ou internes, doivent remplir les critères suivants :
- Résider dans le Pas-de-Calais.
- Ne pas être à la fois domiciliés et scolarisés dans l’une des agglomérations du Pas-de-Calais (Arras, Boulogne, Etaples-Montreuil-Berck, Calais, Saint-Omer, Béthune-Bruay-Lens-Liévin-Hénin-Carvin).
- Être scolarisés de la maternelle jusqu’à la fin des études secondaires dans un établissement public ou privé sous contrat avec l’État.
- Pouvoir se rendre à leur établissement scolaire en utilisant les transports en commun existants.
Dans le cas où le transport régional n’est pas disponible ou ne correspond pas aux horaires d’ouverture et de fermeture de l’établissement scolaire, une aide individuelle au transport pourra être proposée, sous certaines conditions, par la Région Hauts-de-France. Pour plus d’informations, consultez le règlement régional des transports scolaires.
Les élèves qui ne sont pas éligibles à une prise en charge scolaire (étudiants, apprentis, BTS, par exemple) peuvent quand même accéder aux différents réseaux en acquérant des titres de transport ou en demandant une carte Pass Pass correspondant à leur situation.
Cependant, comme dans les trains régionaux (TER), les étudiants boursiers peuvent bénéficier de la gratuité du transport en formulant une demande d’inscription et en joignant obligatoirement la notification d’attribution de bourse sur le même site.
Comment s’inscrire ?
L’inscription aux transports scolaires est obligatoire.
Si votre enfant a bénéficié d’une prise en charge régionale de ses transports scolaires pour l’année 2022/2023 et que sa situation ne change pas (adresse, établissement scolaire ou régime) à la rentrée de septembre 2023, aucune demande supplémentaire n’est nécessaire. Sa prise en charge pour l’année 2023/2024 sera renouvelée automatiquement et chargée sur sa carte Pass Pass remise en 2021 et 2023 pour les collégiens et les lycéens. Les élèves de primaire recevront leurs cartes en papier via les écoles.
Les élèves entrant en école maternelle, au collège ou au lycée doivent impérativement faire une demande d’inscription et fournir une photo.
Pour les collégiens et les lycéens, une carte Pass Pass sera envoyée par courrier à votre domicile. Quant aux élèves de primaire, leurs cartes en papier seront distribuées par les écoles.
Dans le cas particulier des élèves transportés sur les réseaux Arc en Ciel, urbains ou TER, leurs prises en charge seront disponibles en téléchargement dans la rubrique “suivi” du site d’inscription en ligne. Elles devront être imprimées puis transformées en titres de transport définitifs auprès de l’opérateur concerné.
Si vous ne pouvez pas vous inscrire en ligne, veuillez nous contacter via le formulaire de contact pour recevoir un formulaire d’inscription.
Comment suivre son dossier ?
Pour suivre l’avancement de votre dossier, cliquez ici.
Horaires
Retrouvez les horaires de transport scolaire ici.
Contacts
Si vous avez des questions concernant la prise en charge du transport scolaire, vous pouvez :
- Consulter notre Foire aux Questions.
- Nous contacter par téléphone au 03.74.27.00.50.
- Nous envoyer un message via le formulaire de contact.
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