Êtes-vous obligé de souscrire à une mutuelle d’entreprise en tant qu’intérimaire ? C’est une question qui revient souvent chez les travailleurs temporaires. Et la réponse est surprenante ! Dans cet article, nous allons vous dévoiler tous les secrets sur la mutuelle intérimaire et vous expliquer comment vous pouvez vous en passer.
Comment adhérer à une mutuelle intérimaire ?
Si vous êtes intérimaire, vous avez plusieurs options pour adhérer à une mutuelle santé intérimaire. La première consiste à souscrire une mutuelle individuelle qui ne sera pas spécifiquement une mutuelle intérimaire. La deuxième option est d’adhérer à une mutuelle intérimaire obligatoire proposée par une agence d’intérim.
En effet, le statut d’intérimaire est particulier. Même s’il travaille dans plusieurs entreprises, l’employeur de référence reste l’agence d’intérim. C’est donc à cette agence de prendre en charge la mutuelle intérimaire obligatoire en proposant un contrat Intérimaires Santé.
Les conditions
Pour adhérer à une mutuelle intérimaire, certaines conditions doivent être remplies. Si vous avez travaillé plus de 414 heures au cours des 12 derniers mois dans votre agence d’intérim, vous bénéficiez automatiquement de la mutuelle intérimaire obligatoire de cette agence. Si vous êtes en CDI intérimaire, ou si vous avez signé un contrat de mission de plus de 3 mois, vous adhérez également automatiquement à la mutuelle intérimaire santé dès le début de votre contrat.
Les cas particuliers
Si vous n’avez pas encore cumulé 414 heures au cours des 12 derniers mois, vous pouvez adhérer à la mutuelle intérimaire par anticipation. Dans ce cas, vous adhérez à la mutuelle de votre agence d’intérim, Intérimaires Santé, mais cette dernière ne prendra pas en charge une partie de votre cotisation.
Cependant, si vos revenus sont faibles, vous pouvez faire appel au FASTT, le fonds d’action sociale du travail temporaire. Il peut prendre en charge jusqu’à 50 % de votre cotisation. Vous pouvez également refuser votre mutuelle intérimaire santé si vous êtes dans les situations suivantes :
- Vous avez déjà une mutuelle santé au début de votre mission ;
- Vous êtes ayant droit ;
- Vous bénéficiez de l’ACS ou de la CMU-C ;
- Vous êtes en contrat de professionnalisation ou d’apprentissage de moins de 12 mois ;
- Vous dépendez du régime Alsace-Moselle.
Comment choisir sa mutuelle intérimaire ?
Si vous remplissez les conditions pour bénéficier de la mutuelle intérimaire de votre agence, vous n’aurez pas le choix des garanties de base. Cependant, vous pouvez choisir des renforts pour adapter votre couverture à vos besoins en matière de santé. Si vous ne remplissez pas les conditions, vous pouvez choisir une mutuelle santé individuelle. Dans ce cas, vous êtes libre de souscrire à une formule adaptée à votre situation, en termes de couverture et de budget. Pour cela, vous pouvez utiliser un comparateur de mutuelles santé.
Les garanties de la couverture de base
Si vous souscrivez à la mutuelle intérimaire de votre employeur, Intérimaires Santé, vous bénéficierez d’un panier de soins minimal conforme à la loi ANI. Voici les garanties de base incluses dans cette mutuelle :
- Remboursement à 100 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour les actes médicaux généralistes ;
- Remboursement à 100 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour l’hospitalisation et les actes chirurgicaux ;
- Remboursement à 200 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour l’orthodontie.
Une option “Garantie +” est disponible moyennant un coût supplémentaire, mais elle vous permet d’obtenir des remboursements plus importants, notamment la prise en charge des dépassements d’honoraires. Voici les remboursements proposés avec cette mutuelle intérimaire renforcée :
- Remboursement à 180 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour les actes médicaux généralistes ;
- Remboursement à 250 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour l’hospitalisation et les actes chirurgicaux ;
- Remboursement à 320 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour l’orthodontie.
Les garanties de base incluent également des actes d’ostéopathie à hauteur de 25 € par séance pour deux séances par an. De plus, un forfait maternité de 300 € est proposé dans la garantie de base d’Intérimaires Santé.
Le coût de la mutuelle obligatoire
Le coût de la mutuelle intérimaire obligatoire est spécifique et répond à un calcul précis :
- Affiliation automatique au régime général : 0,0599 € par heure payée ;
- Affiliation automatique au régime Alsace-Moselle : 0,0381 € par heure payée ;
- Affiliation anticipée au régime général : 38,27 € par mois ;
- Affiliation anticipée au régime Alsace-Moselle : 24,18 € par mois.
Dans le cadre d’une affiliation automatique et obligatoire, l’employeur prend en charge 50 % des cotisations.
Comment résilier une mutuelle intérimaire santé ?
Il existe deux situations pour résilier votre mutuelle intérimaire santé. Si cette mutuelle n’est pas obligatoire, vous devez envoyer une lettre de résiliation deux mois avant la date anniversaire du contrat. La résiliation de la mutuelle Intérimaires Santé est différente. Elle est obligatoire, mais vous pourrez résilier votre mutuelle si vous n’êtes plus intérimaire.
Maintenant que vous connaissez tous les secrets de la mutuelle intérimaire, vous pourrez prendre une décision éclairée. N’hésitez pas à faire appel à un comparateur de mutuelles pour choisir la meilleure option en fonction de vos besoins.
