Au début des années 2020, la fiscalité automobile en France a été simplifiée. Plusieurs taxes automobiles ont été supprimées, dont les malus occasion. Ces taxes ont été remplacées par l’augmentation du malus écologique et du malus au poids.
Hausse du malus écologique pour consolider les taxes automobiles
Avant 2020, la fiscalité automobile était complexe avec différentes taxes s’appliquant aux véhicules neufs et d’occasion. Le gouvernement a décidé de tout revoir en intégrant ces taxes dans le malus écologique.
Malus occasion : supprimé
Le malus écologique sur les voitures d’occasion était appliqué lors d’un changement de carte grise. Les montants variaient en fonction du nombre de chevaux fiscaux. Depuis le 1er janvier 2021, cette taxe a été supprimée.
Taxe sur les véhicules très puissants : annulée
La taxe sur les véhicules très puissants, également appelée taxe sur les véhicules de luxe, a disparu en 2021. Cette taxe s’appliquait aux véhicules de 36 CV et plus. Elle imposait une taxe de 500 € par cheval fiscal, avec un plafond de 8 000 €. Sa mise en place en 2019 n’a pas généré les rentrées fiscales attendues, justifiant ainsi sa suppression.
Annulation de la taxe CO2 voiture d’occasion
Les véhicules immatriculés à partir de 2009 devaient payer une taxe annuelle de 160 € s’ils dépassaient un certain seuil d’émissions de CO2. Depuis 2021, cette taxe n’existe plus. Cependant, la taxe CO2 sur les voitures d’occasion importées demeure en vigueur.
Toutes ces taxes sur les véhicules d’occasion n’existent plus
Le projet de loi de finances 2021 a dévoilé les nouvelles grilles tarifaires du malus écologique. Ce document mentionne la suppression des 3 petites taxes et l’intégration de cette suppression dans le nouveau barème. Cette mesure est une aubaine pour les personnes habituées à acheter des voitures d’occasion. Cependant, cela pourrait expliquer l’augmentation constante de l’âge moyen des voitures en France.
Les taxes sur les véhicules d’occasion très puissants et polluants appartiennent désormais au passé. Cette simplification de la fiscalité automobile est une bonne nouvelle pour les consommateurs et l’environnement.
