Les véhicules électriques offrent de nombreux avantages aux entreprises en termes de fiscalité. De l’exonération de taxes à la récupération de TVA, en passant par les crédits d’impôt, ces mesures incitent de plus en plus de directeurs financiers à adopter la mobilité électrique au sein de leur flotte.
Avantages et déductions fiscales des véhicules électriques
L’utilisation de véhicules électriques ou hybrides rechargeables permet aux entreprises de bénéficier d’une exonération totale ou partielle de la taxe régionale sur la carte grise. Cette mesure représente une économie substantielle dès l’achat des véhicules. L’exonération dépend du département d’immatriculation et du type de motorisation, et s’applique aussi bien aux véhicules neufs qu’aux véhicules d’occasion.
La fiscalité des véhicules électriques comprend des règles d’amortissement spécifiques. Il existe un plafond de déductibilité et il est important de comprendre comment calculer l’amortissement non déductible. La formule suivante vous aidera :
AND = (Valeur financière du véhicule – plafond d’amortissement non déductible) / Durée de l’amortissement du véhicule.
En choisissant une voiture électrique, vous pouvez bénéficier d’un double amortissement. Vous pouvez amortir séparément le montant de la batterie et du véhicule. La batterie peut être totalement amortie à condition qu’elle soit facturée séparément du véhicule.
Un autre avantage majeur des voitures électriques pour les entreprises est la récupération de la TVA sur l’électricité nécessaire à la recharge de la batterie. Pour les véhicules électriques, vous pouvez récupérer 100% de cette TVA, ce qui réduit considérablement les coûts. Pour les hybrides rechargeables, 80% de la TVA sur l’essence est également récupérable, ce qui représente des économies importantes.
Depuis la suppression de la Taxe sur les Véhicules de Sociétés (TVS) en 2022, les entreprises sont redevables des Taxes Annuelles sur les Véhicules de Sociétés (TAVS). Cependant, les voitures électriques sont exemptées des deux composantes des TAVS.
Avantages en nature
La mise à disposition permanente d’une voiture de fonction à un salarié pour un usage privé est considérée comme un avantage en nature (AEN). Les spécificités des véhicules électriques sont également prises en compte sur le plan fiscal. Jusqu’au 31 décembre 2023, les véhicules électriques bénéficient d’un abattement de 50% sur le montant de leurs avantages en nature, plafonnés à 1800 € par an.
L’administration fiscale accepte deux méthodes de calcul : en fonction des justificatifs disponibles ou sous forme de forfait. Il est important de tenir compte du mode d’achat du véhicule pour évaluer le montant de l’avantage en nature. Il est également essentiel de clarifier si l’entreprise prend en charge les frais de recharge ou de carburant, ou si ces frais sont à la charge de l’employé pour ses trajets personnels, afin de calculer l’avantage le plus précisément possible.
Crédits d’impôt et aides de l’État
Le bonus écologique a pour objectif d’encourager l’acquisition de véhicules électriques. Depuis le 1er janvier 2023, ce bonus est réservé aux véhicules électriques dont le coût d’acquisition est inférieur à 47 000 €. L’aide s’élève au maximum à 27% du coût d’acquisition, toutes taxes comprises, avec un plafond de 3 000 € pour les personnes morales. Cette aide de l’État peut considérablement réduire le coût initial d’achat des véhicules électriques pour votre entreprise.
De plus, les entreprises peuvent bénéficier de la prime à la conversion lors de l’achat d’une voiture électrique neuve ou d’occasion. Le montant de la prime est plafonné à 2 500 €, à condition que l’entreprise mette au rebut un véhicule essence immatriculé avant 2006 ou un diesel immatriculé avant 2011. La prime à la conversion peut être cumulée avec le bonus écologique.
En conclusion, la mobilité électrique offre des avantages fiscaux considérables aux entreprises. Des exonérations de taxes à la récupération de TVA en passant par les crédits d’impôt, il existe de nombreuses incitations pour opter pour des véhicules électriques dans votre flotte. Non seulement ces mesures réduisent les coûts, mais elles contribuent également aux efforts collectifs en faveur d’une mobilité plus durable.
Chez Hyundai, nous proposons différents modèles de voitures électriques tels que l’Ioniq 5, l’Ioniq 6 et le Kona électrique. Ces modèles respectueux de l’environnement offrent des avantages économiques pour les entreprises. Grâce à leur autonomie élevée, les voitures électriques Hyundai accompagnent vos collaborateurs dans leurs déplacements quotidiens. Optez pour la mobilité électrique et profitez des avantages fiscaux qui en découlent pour contribuer à un avenir plus durable et rentable pour votre entreprise.
