La France envisage-t-elle de taxer les voitures électriques trop lourdes ?

La France envisage-t-elle de taxer les voitures électriques trop lourdes ?

L’idée de taxer les voitures électriques, qui sont considérées comme des véhicules “propres”, peut sembler surprenante. Pourtant, le gouvernement français, notamment le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, semble prendre cette proposition très au sérieux. Des médias spécialisés, tels que le journal de l’automobile et Automobile Propre, confirment que les règles du malus automobile pourraient être durcies dès l’année prochaine.

Nouveaux critères écologiques et protection de l’industrie européenne

Cette réflexion s’inscrit dans la préparation du nouveau bonus écologique de 2024, dans lequel le gouvernement souhaite introduire un critère environnemental visant à privilégier la filière européenne, et en particulier française, en excluant les véhicules électriques chinois. Cependant, depuis l’audition de Bruno Le Maire au Sénat le 31 mai dernier, une autre piste est à l’étude : revoir les critères du malus, notamment celui du poids des voitures.

Actuellement, le malus se compose de deux volets. Le premier concerne les émissions de CO2, dont le seuil est régulièrement abaissé, obligeant les constructeurs à produire des véhicules moins polluants. Ce seuil est actuellement fixé à 123 g/kg et devrait encore être réduit de 5 g l’année prochaine. Bien entendu, ce malus ne s’applique pas aux voitures électriques, considérées comme des véhicules à zéro émission. Le second volet concerne le poids des voitures. Depuis le 1er janvier 2022, les voitures de plus de 1 800 kg sont taxées à raison de 10 euros par kilo supplémentaire. Cette taxe s’applique à tous les véhicules, à l’exception de ceux qui sont électrifiés. Par conséquent, les véhicules hybrides, hybrides rechargeables et électriques sont exemptés.

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Le Volvo EX90 est le véhicule, grand public, le plus lourd du moment à près de 3 tonnes.

Est-ce une bonne idée de punir les véhicules électriques ?

Le gouvernement étudie actuellement deux hypothèses et il est possible que les deux soient appliquées. La première consiste à abaisser le seuil de taxation à 1 700 kg ou 1 600 kg. La seconde hypothèse serait d’étendre ce malus à tous les véhicules, y compris les véhicules électriques. Si cette mesure devait être adoptée, les voitures électriques seraient les principales victimes de ce changement, car leur fonctionnement repose sur l’utilisation d’une batterie, qui est généralement l’élément le plus lourd du véhicule.

Bien sûr, cette mesure aurait pour conséquence de taxer les voitures les plus lourdes, celles équipées de batteries à forte capacité. Par exemple, une Volvo EX90 pesant près de trois tonnes verrait son prix augmenter considérablement. En revanche, une Jeep Avenger, pesant 1 600 kg, échapperait de justesse à cette taxe. Si cette modification du malus devait être mise en place, elle devrait être soigneusement dosée afin de ne pas freiner l’adoption des véhicules électriques. Les enquêtes d’opinion montrent en effet que le prix d’achat est le principal frein à l’achat de ces véhicules. Si ce prix venait à augmenter, leur attractivité pourrait en souffrir.

Pour le moment, cette réforme du malus ne pourra être mise en place que dans le cadre de la loi de finances, qui sera présentée en septembre. Son application ne pourra intervenir qu’après le premier trimestre de 2024.

Source : Automobile propre