Différentes taxes entrent en jeu dans le calcul du coût de la carte grise, qui peut varier en fonction de plusieurs critères tels que le lieu de résidence, la puissance fiscale, le genre ou encore l’âge du véhicule. Il est donc essentiel de connaître la méthode de calcul du tarif de la carte grise. Dans cet article, nous vous présenterons les critères déterminants ainsi que les étapes pour calculer le prix de votre carte grise.
Les critères qui déterminent le prix de la carte grise
La première question qui nous vient souvent à l’esprit est de savoir combien coûte une carte grise. Le prix d’un certificat d’immatriculation dépend de plusieurs critères, tels que :
- L’âge du véhicule : le prix de la carte grise est réduit de moitié si le véhicule a plus de 10 ans.
- Le lieu de résidence : la taxe régionale est calculée en fonction du prix du cheval fiscal défini dans la région.
- Le taux d’émission de CO2 : les véhicules considérés comme les plus polluants sont soumis à une taxe écologique.
- La puissance fiscale : le prix de la carte grise dépend du nombre de CV du véhicule.
- Le genre : pour une moto par exemple, la carte grise est à moitié prix.
- L’énergie : certaines régions accordent des réductions ou des exonérations de taxe pour les véhicules propres.
Comment calculer le prix de la carte grise ?
Pour calculer le prix de la carte grise, il faut prendre en compte les différentes taxes liées aux critères mentionnés ci-dessus, ainsi que la taxe de gestion et la redevance d’acheminement. Les taxes additionnelles sont identifiées de Y1 à Y3, tandis que les taxes fixes sont identifiées de Y4 à Y5. Le prix de la carte grise, indiqué au champ Y6, est obtenu en additionnant toutes ces taxes.
Les cas où la taxe régionale est proportionnelle au nombre de chevaux fiscaux
Dans certains cas, la taxe régionale de la carte grise est proportionnelle au nombre de chevaux fiscaux. Voici ces cas :
- Pour immatriculer un véhicule particulier ou de tourisme :
- La taxe est appliquée au taux de base pour les véhicules de moins de 10 ans.
- Le prix de la carte grise est réduit de moitié pour une voiture de plus de 10 ans.
- Pour immatriculer un véhicule utilitaire d’un PTAC inférieur à 3,5 tonnes :
- Le véhicule de moins de 10 ans est soumis au taux de base.
- Le véhicule de 10 ans et plus bénéficie d’un demi-tarif.
- Pour immatriculer un véhicule utilitaire d’un PTAC égal ou supérieur à 3,5 tonnes :
- Le véhicule de moins de 10 ans bénéficie d’une réduction de moitié.
- Le véhicule de 10 ans et plus est soumis à la moitié du taux de base.
- Pour immatriculer les motocyclettes :
- Le véhicule de moins de 10 ans bénéficie d’un demi-tarif.
- Le véhicule de 10 ans et plus est soumis à un demi-tarif.
Les autres cas de taxation de la carte grise
Il existe également des cas où la taxe régionale reste fixe, tels que l’immatriculation d’une voiture sans permis ou d’une remorque. De plus, il y a des situations où la carte grise est gratuite ou exonérée de la taxe régionale, comme lors d’un changement d’adresse ou pour les véhicules propres.
Le prix du cheval fiscal par région en 2024
Le prix du cheval fiscal est différent selon la région. Voici le prix du cheval fiscal par région en 2024 :
- Auvergne-Rhône-Alpes : 43.00 €
- Bourgogne-Franche-Comté : 51.00 €
- Bretagne : 55.00 €
- Centre – Val de Loire : 55.00 €
- Corse : 27.00 €
- Grand-Est : 48.00 €
- Guadeloupe : 41.00 €
- Guyane : 42.50 €
- Hauts-de-France : 36.20 €
- Ile-de-France : 54.95 €
- La Réunion : 51.00 €
- Martinique : 30.00 €
- Mayotte : 30.00 €
- Normandie : 46.00 €
- Nouvelle Aquitaine : 45.00 €
- Occitanie : 47.00 €
- Pays de la Loire : 51.00 €
- Provence-Alpes-Côte d’Azur : 51.20 €
Faites-vous accompagner par un professionnel pour votre carte grise en ligne
Depuis la mise en place du Plan Préfectures Nouvelle Génération en 2017, les démarches de carte grise se font uniquement en ligne. Cependant, cela peut être complexe et fastidieux. Pour faciliter vos démarches, vous pouvez faire appel à un professionnel agréé comme Carte-grise.org. Ce spécialiste de la carte grise en ligne peut s’occuper de toutes les démarches liées à votre carte grise et à la cession de votre véhicule. Vous pouvez bénéficier de leur expertise et de leur accompagnement pour gagner du temps et éviter les tracas administratifs.
En conclusion, le calcul du prix de la carte grise en France dépend de plusieurs critères et taxes. Il est important de prendre en compte ces éléments pour connaître le coût précis de votre carte grise. Si vous avez besoin d’aide dans vos démarches, il est recommandé de faire appel à un professionnel tel que Carte-grise.org pour vous accompagner.
