Avez-vous déjà entendu parler de la quote-part ? Savez-vous ce que cela signifie et comment la calculer ? Dans cet article, nous allons vous expliquer en détail ce concept et comment il s’applique à l’immobilier et à la copropriété. Préparez-vous à découvrir tous les secrets de la quote-part !
Qu’est-ce que la quote-part ?
La quote-part désigne la part d’un bien immobilier ou d’un capital qui revient légalement à une personne. Lorsque vous achetez un logement en indivision, chaque acquéreur possède sa propre quote-part, proportionnelle à son investissement. En d’autres termes, la quote-part est la portion que chaque individu détient d’un bien unique partagé entre plusieurs acheteurs. Ce concept est particulièrement important, car il permet de déterminer qui paie quoi, que ce soit lors d’un achat en indivision ou en copropriété.
La quote-part en copropriété
En copropriété, les frais liés à l’immeuble ou à la résidence sont répartis entre les copropriétaires de la manière suivante :
- Entretien (nettoyage, collecte des ordures…)
- Conservation (ravalement de façade, réfection du toit…)
- Administration (honoraires du syndic…)
- Services et équipements collectifs (chaudière, ascenseur, système de sécurité…)
Chaque copropriétaire est tenu de payer les charges de copropriété en fonction de sa quote-part. Cette dernière est calculée à partir des tantièmes possédés par le copropriétaire, qui dépendent des avantages qu’il retire des différents services ou travaux effectués. Les tantièmes sont mentionnés dans le règlement de copropriété, plus précisément dans une annexe appelée “État des divisions”.
La quote-part des charges locatives varie donc pour chaque logement, il est donc important de se renseigner avant d’acheter un bien en copropriété. En cas d’évolution des services offerts par la copropriété ou en cas d’erreur, il est possible de faire modifier sa quote-part. Cependant, cela nécessite un vote unanime lors d’une assemblée générale.
Pour mieux comprendre, voici un exemple de calcul de quote-part en copropriété : imaginons qu’il y ait des travaux de réfection de la toiture d’un bâtiment (B) estimés à 10 000 €. Ce bâtiment représente 1 500 tantièmes de la copropriété, et M. Dupont possède 100 tantièmes de ce bâtiment. Par conséquent, il devra payer : 10 000 x 100 ÷ 1 500 = 666 €.
La quote-part en indivision
La quote-part est également un terme qui intervient lors d’un achat en indivision. Dans ce cas, les différents frais liés au bien acheté sont répartis entre les indivisaires en fonction de leur quote-part respective. Par exemple, dans le cas d’un achat en couple où l’un a investi à hauteur de 60 % et l’autre à hauteur de 40 %, le premier devra payer 60 % des impôts et des travaux.
Toutefois, la répartition des dépenses peut être fixée différemment dans une convention d’indivision. Bien que ce document ne soit pas obligatoire, il implique des frais de notaire. De plus, cette convention peut être conclue pour une durée déterminée ou indéterminée. Les indivisaires sont libres de revendre leur quote-part à tout moment, sauf pendant la durée de la convention d’indivision le cas échéant. Cependant, les autres indivisaires ont la priorité pour la racheter.
Maintenant que vous connaissez les tenants et aboutissants de la quote-part, vous pouvez mieux vous préparer financièrement pour un achat en indivision ou en copropriété. N’oubliez pas de prendre en compte ces éléments lors de vos prochaines transactions immobilières. Vous êtes désormais prêt à affronter le monde de l’immobilier en toute confiance !
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