Les véhicules électriques ne sont plus l’avenir de l’industrie automobile; ils sont désormais un accessoire incontournable du paysage actuel. Avec les gouvernements et les constructeurs automobiles qui se concentrent sur l’adoption généralisée des véhicules électriques au cours de la prochaine décennie, la chaîne d’approvisionnement qui l’accompagne est désormais plus cruciale que jamais, offrant ainsi de multiples opportunités d’affaires pour les entreprises.
Le Canada en tête de l’industrie
En plus des milliards de dollars récemment investis par les gouvernements fédéral et provinciaux, le Canada est l’endroit idéal pour faire des affaires dans ce secteur. Le pays dispose de riches ressources naturelles, d’une solide réputation environnementale, d’un accent sur l’énergie propre (y compris l’énergie hydroélectrique au Québec), d’une communauté d’entreprises en démarrage dynamique, d’une main-d’œuvre qualifiée et d’une éducation supérieure à la pointe de la technologie. Selon Bloomberg, le Canada se classe au deuxième rang mondial dans le domaine de la chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques, juste derrière la Chine.
Le rôle essentiel du Canada
Le Canada joue un rôle clé dans les domaines des ressources naturelles, de la transition énergétique et des énergies renouvelables. Il a également été un acteur important de l’industrie automobile pendant de nombreuses années. Il est donc naturel que les entreprises canadiennes jouent un rôle essentiel dans l’expansion et la généralisation de l’industrie des véhicules électriques, à la fois en tant qu’innovateurs technologiques et en tant que fournisseurs de ressources essentielles à la fabrication des batteries, notamment le lithium, le cobalt et le cuivre.
La complexité de la chaîne d’approvisionnement
La chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques englobe un large éventail de processus et de parties prenantes, allant des fournisseurs de matières premières impliqués dans la fabrication des batteries, aux fabricants de composants, aux assemblages de véhicules et aux fournisseurs d’infrastructures de recharge. Elle englobe également l’entretien, la maintenance et le recyclage en fin de vie. Osler accompagne ses clients à chaque étape de l’évolution de ce marché et des technologies qui le perturbent. Notre cabinet est idéalement placé pour partager les connaissances acquises grâce à notre expérience afin de vous aider à atteindre vos objectifs stratégiques dans les chaînes d’approvisionnement nord-américaines et mondiales.
L’expertise d’Osler
Nos clients font régulièrement appel à l’expertise approfondie de nos avocats pour les guider tout au long de la chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques. Voici les différentes étapes et les services juridiques d’Osler qui les accompagnent :
Approvisionnement en matières premières
- Droit des sociétés, droit minier, énergie (électricité), environnement, autochtones, financement de projets, fiscalité, droit de la concurrence et investissement étranger, facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)
Fabrication de batteries
- Droit des sociétés, énergie (électricité), sociétés émergentes et à forte croissance, technologie, financement de projets, droit commercial (chaîne d’approvisionnement et distribution), affaires réglementaires, fiscalité, droit de la concurrence et investissement étranger, facteurs ESG
Fabrication de composants
- Droit des sociétés, technologie, sociétés émergentes et à forte croissance, propriété intellectuelle, automobile, financement de projets, droit commercial (chaîne d’approvisionnement et distribution), litige, fiscalité, droit de la concurrence et investissement étranger, droit du travail et de l’emploi
Assemblage des véhicules
- Droit des sociétés, automobile, fiscalité, droit de la concurrence et investissement étranger, droit du travail et de l’emploi
Infrastructure de recharge
- Infrastructures/PPP, financement de projets, droit municipal, immobilier, technologie, sociétés émergentes et à forte croissance
Entretien et maintenance
- Technologie, respect de la vie privée, droit des sociétés/droit commercial, droit du travail et de l’emploi
Fin de vie
- Environnement, propriété intellectuelle, droit commercial, facteurs ESG, litige
Chez Osler, nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape de la chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques. Notre expertise approfondie nous permet de répondre à vos besoins et de vous aider à atteindre vos objectifs stratégiques dans ce secteur en pleine croissance.
