Dans un contexte de crise climatique et de pénurie de matières premières, l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) annonce le lancement d’un nouvel appel à projets intitulé “Objectif Recyclage MATières” (ORMAT). Financé par le Fonds Economie Circulaire, cet appel à projets vise à soutenir le recyclage des métaux et des batteries.
Contexte de l’appel à projets
Avec ORMAT, l’ADEME souhaite encourager les projets d’études et d’investissements qui favorisent la réduction de l’utilisation de matières premières, la résilience et la décarbonation de l’industrie en France, à travers le levier du recyclage. Six grandes familles de matériaux sont concernées, dont les métaux et les batteries.
Selon l’ADEME, “le risque de pénurie de métaux pour l’Europe et pour la France est réel”. L’Europe devra importer entre 70 et 80% des métaux essentiels pour la transition énergétique (nickel, cobalt, lithium) d’ici 2030, ainsi que des terres rares et d’autres métaux indispensables tels que l’aluminium et le cuivre. Le recyclage des métaux peut contribuer à réduire cette dépendance aux importations et à remplacer l’extraction de matières premières vierges, tout en favorisant la souveraineté, la création de valeur et d’emplois en France.
Volet métaux et batteries
L’ADEME souligne l’importance d’encourager les actions visant à augmenter les taux de recyclage et de récupération des métaux, ainsi qu’à améliorer le degré de pureté des métaux obtenus à partir du recyclage. Le règlement européen sur les batteries, dont l’adoption est imminente, prévoit des obligations d’incorporation de métaux recyclés (avec des degrés de pureté élevés) dans les nouvelles batteries, afin de créer une boucle de recyclage.
De plus, la seconde vie des batteries lithium-ion peut prolonger leur durée de vie en les réutilisant pour d’autres applications, ce qui contribue à réduire leur impact environnemental.
Les opérations prioritaires concernées par cet appel à projets sont les unités de prétraitement en vue du recyclage et les unités industrielles de recyclage des métaux (voir tableau ci-dessous). Certaines alliages d’aluminium utilisés pour la fabrication de blocs moteurs pour des automobiles thermiques ne sont pas éligibles.
Éligibilité et calendrier
Les projets éligibles peuvent inclure des modifications de lignes de production, l’augmentation de capacités ou de taux d’incorporation, l’amélioration de la qualité ou des performances, ainsi que la création d’une première incorporation de matières premières issues du recyclage.
ORMAT comprend deux axes de projets éligibles, adaptés aux différents stades d’avancement des projets :
- Un axe dédié aux diagnostics, études de faisabilité et essais pour les entreprises qui souhaitent consolider leur projet et leur décision d’investissement dans une phase préliminaire.
- Un axe dédié aux investissements dans des projets de taille moyenne.
Cet appel à projets s’adresse aux préparateurs, régénérateurs, recycleurs, transformateurs ainsi qu’aux donneurs d’ordre dans certains cas.
Les candidatures pour l’appel à projets ORMAT sont ouvertes jusqu’à l’automne 2023 avec plusieurs dates de dépôt de dossiers :
- 1ère échéance : 15 mars 2023 à 12h ;
- 2ème échéance : 1er juin 2023 à 12h ;
- 3ème échéance : 1er octobre 2023 à 12h.
