Un accident ou une maladie peut vous empêcher de reprendre une activité professionnelle normale, avec pour conséquence la perte totale ou partielle de vos revenus. Si vous avez souscrit un prêt immobilier, une telle situation peut être très difficile à gérer. C’est alors que l’assurance d’incapacité temporaire totale de travail (ITT) entre en jeu.
Qu’est-ce que l’assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT) ?
Cette garantie est incluse dans le cadre d’une assurance emprunteur et prend en charge les mensualités de votre prêt immobilier, en cas d’incapacité temporaire totale de travail, jusqu’à ce que vous puissiez reprendre votre activité professionnelle.
Cependant, il y a certaines situations où vous ne pouvez pas bénéficier de cette garantie ITT, notamment pendant les 90 premiers jours d’arrêt où la Sécurité sociale compense déjà la perte de revenus. De plus, si vous êtes en mesure de travailler à temps partiel, vous ne serez pas pris en charge par votre assurance. De même, si vous faites valoir vos droits à la retraite ou en cas de grossesse difficile.
Est-il obligatoire de souscrire une assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT) ?
Légalement, vous n’êtes pas obligé de souscrire cette garantie ITT. Cependant, la plupart des établissements bancaires exigent cette couverture pour accorder un prêt immobilier. Ils veulent s’assurer du paiement des mensualités même en cas d’accident ou de maladie de l’emprunteur. Toutefois, les investissements locatifs dont le montant du loyer couvre la mensualité peuvent être exemptés de cette assurance.
Dans la pratique, pour vous, emprunteur, une telle garantie s’avère indispensable. Les crédits immobiliers concernent des montants élevés sur une longue période et il est important de se protéger en souscrivant une assurance ITT. Cela vous évitera de mettre en péril le remboursement de votre crédit en cas d’incapacité temporaire totale de travail.
Comment fonctionne l’assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT) ?
La première étape consiste à déclarer votre sinistre en fournissant un certificat médical à votre assureur. Il est important de noter que le délai de déclaration peut varier selon les contrats d’assurance, il est donc essentiel de bien les lire.
Ensuite, votre incapacité de travail sera évaluée par un médecin expert qui examinera vos documents médicaux. Ses conclusions seront transmises à votre assureur pour validation.
Une fois votre prise en charge validée, l’assurance ITT peut vous indemniser selon deux modes, en fonction des termes de votre contrat : le remboursement indemnitaire, basé sur votre revenu et les indemnités versées par la Sécurité sociale, ou le remboursement forfaitaire qui est déterminé par la quotité prévue dans votre contrat. Cette quotité varie en fonction du contrat et peut être de 100% pour un emprunteur seul ou de 50% pour deux emprunteurs. Dans le second cas, l’assurance ne couvre que la moitié de la dette, l’autre moitié restant à la charge de l’autre emprunteur.
La plupart du temps, les assureurs proposent une prise en charge forfaitaire, ce qui permet une meilleure indemnisation des emprunteurs immobiliers en cas d’ITT.
Comment bien choisir son assurance ITT ?
Pour éviter les mauvaises surprises, il est important de bien choisir son assurance ITT. Voici quelques conseils à prendre en compte.
Les délais de carence de votre assurance ITT
Il est essentiel de vérifier les délais de carence de votre assurance. Pendant cette période, vous ne pourrez pas activer votre garantie, même en cas d’accident ou de maladie. Le délai de franchise de l’ITT est généralement de 90 jours, mais il peut être prolongé jusqu’à 180 jours pour les salariés du secteur privé bénéficiant d’un contrat de prévoyance ou d’une convention collective avec compensation de salaire. Si vous êtes travailleur indépendant, vous devrez négocier votre période de carence avec votre assureur.
L’ampleur de l’incapacité requise
Il est important de bien comprendre la définition de votre incapacité. Certaines assurances conditionnent encore l’activation de la garantie à une impossibilité d’exercer toute activité professionnelle. Si votre incapacité ne concerne que votre profession, vous ne serez pas indemnisé. Ce détail peut sembler insignifiant, mais il peut avoir des conséquences majeures pour l’assuré. Heureusement, de tels cas de figure sont de plus en plus rares.
Les exclusions de garantie
Prenez le temps d’étudier les exclusions de garantie de votre assurance ITT. Chaque contrat d’assurance en comporte. Les plus courantes incluent les accidents liés à la consommation de drogue ou d’alcool, les maladies non objectivables comme les problèmes psychologiques et les maux de dos, les incapacités résultant d’une tentative de suicide, les maladies non déclarées dans le formulaire d’assurance, les maladies chroniques et les métiers ou les sports à risque pour lesquels une surprime peut être exigée.
Toutes ces précautions sont essentielles pour choisir la meilleure assurance d’incapacité temporaire de travail qui répondra à vos besoins. N’oubliez pas de comparer les offres disponibles avant de signer votre contrat. Avec LeLynx.fr, vous pouvez le faire rapidement et gratuitement !
Claire est l’auteur de cet article. Pour en savoir plus sur notre équipe de rédaction, cliquez ici.
