La nouvelle année apporte de nouveaux changements dans le domaine fiscal automobile. Le nouveau bonus écologique 2015 est désormais appliqué à l’achat de tous les véhicules, dans le but de favoriser les véhicules propres tels que les hybrides et les électriques. Cependant, cette année, les incitations pour les véhicules hybrides sont nettement moins avantageuses et les véhicules thermiques émettant moins de 90g de CO2/km ne bénéficieront plus d’une aide de 150 euros.
Faisons le point sur le bonus malus 2015, présenté par Fiscalité Automobile.
1. Bonus Malus : quels enjeux pour la fiscalité automobile ?
Ce dispositif vise à encourager l’achat de véhicules à faible émission de CO2, tels que les hybrides et les électriques. Il a été mis en place pour inciter les automobilistes à opter pour des modèles plus propres. La fiscalité automobile offre plusieurs avantages :
- Un bonus pour l’acquisition de véhicules propres et un superbonus pour la destruction d’un véhicule ancien.
- Un malus applicable aux voitures polluantes ainsi qu’une taxe annuelle pour certains modèles.
En résumé, plus votre véhicule est écologique, plus vous bénéficiez d’une prime élevée.
2. Bonus Malus 2015 : le Décret N°2014-1672
Depuis le 1er janvier 2015, le décret N°2014-1672 institue une aide fiscale à l’acquisition et à la location des véhicules les plus respectueux de l’environnement.
2.1 Le Bonus Malus : ce qui ne change pas en 2015
Certaines catégories de véhicules bénéficient d’un barème de bonus écologique inchangé pour l’année 2015 :
- Les véhicules électriques émettant moins de 20g/km de CO2 conservent le même bonus de 27% du prix du véhicule, plafonné à 6 300 euros.
- Les hybrides rechargeables émettant de 21 à 60g/km de CO2 bénéficient du même bonus qu’en 2014, soit 20% du prix du véhicule plafonné à 4 000 euros.
De plus, une prime supplémentaire de 200 euros peut être accordée lorsque l’acquisition d’un véhicule s’accompagne de la mise à la destruction d’un véhicule de plus de quinze ans. Cette prime est appelée “superbonus”.
2.2 Le Bonus Malus : les changements en 2015
La définition des véhicules hybrides a été modifiée cette année. Les hybrides légères sont exclues de cette catégorie dans le nouveau barème. Pour être éligibles au bonus, les hybrides doivent émettre entre 61g et 110g de CO2 par kilomètre et doivent également avoir un moteur électrique d’une puissance maximale supérieure ou égale à 10 kW.
Les véhicules thermiques sont exclus du barème dérogatoire hybride en 2015. Les véhicules homologués comme hybrides mais présentant de faibles niveaux d’hybridation ne sont plus éligibles au bonus écologique s’ils émettent plus de 60g de CO2/km.
Pour en savoir plus sur le bonus malus fiscal, consultez la synthèse publiée par Fiscalité Automobile.
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En conclusion, le bonus malus automobile 2015 a été révisé à la baisse. Les véhicules propres, tels que les hybrides et les électriques, bénéficient toujours de certains avantages, mais les incitations sont moins avantageuses cette année. Il est important de se tenir informé des changements dans la fiscalité automobile pour prendre des décisions éclairées lors de l’achat d’un véhicule.
