Le calcul du malus en cas d’accident responsable

Quel malus en cas d’accident responsable ?

Lorsque vous êtes impliqué dans un accident, votre responsabilité aura un impact direct sur le coût de votre assurance auto. Que ce soit un bonus ou un malus, le montant de votre prime peut augmenter considérablement. Dans cet article, nous allons passer en revue les règles relatives au calcul du bonus-malus, comment le prix de votre assurance auto est déterminé, et pourquoi il vaut mieux éviter d’être responsable d’un accident de la route. Nous aborderons également l’importance de comparer les offres d’assurance si vous avez un malus élevé.

Qu’est-ce que le coefficient de bonus-malus ?

Lorsque vous souscrivez une assurance auto et que vous avez déjà été assuré, votre assureur vous demandera un relevé d’information. Ce document, émis par votre ancienne compagnie d’assurance, indique le nombre d’accidents responsables au cours des dernières années et votre coefficient de bonus-malus.

Le bonus maximum peut être de 0,5, bien que certaines compagnies d’assurance proposent parfois un bonus supérieur pour rendre leur offre plus attractive. Le malus maximum est de 3,50. Le malus disparaît après deux années consécutives sans sinistre responsable.

Si vous souscrivez votre première assurance automobile, votre coefficient est fixé à 1. Ce coefficient de bonus-malus permet de calculer le prix de votre assurance auto.

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Quel est le montant du malus en cas d’accident responsable ?

Le montant du malus est déterminé en fonction de la responsabilité de chaque conducteur. C’est le conducteur responsable qui est pénalisé. Cependant, il existe deux règles spécifiques pour le calcul du coefficient de malus :

  • Si vous êtes totalement responsable de l’accident, votre malus est de 25%. Votre coefficient de bonus-malus sera alors multiplié par 1,25.
  • Si vous êtes partiellement responsable, votre malus est de 12,5%. Votre coefficient de bonus-malus sera alors multiplié par 1,125.

Ces chiffres peuvent sembler assez complexes, mais prenons un exemple pour y voir plus clair. Supposons que vous ayez un coefficient de bonus-malus de 0,80. Si vous n’avez pas d’accident responsable pendant l’année, votre bonus sera de 0,76 l’année suivante, comme indiqué sur votre avis d’échéance annuelle. Toutefois, si vous êtes reconnu responsable d’un accident de la circulation, votre coefficient sera multiplié par 1,25. Ainsi, votre nouveau coefficient sera de 1.

Si votre responsabilité est partiellement reconnue, votre futur coefficient de bonus-malus sera de 0,80 x 1,125 = 0,9.

En résumé, qu’il s’agisse d’une responsabilité partielle ou totale, votre implication dans l’accident aura un impact sur le calcul de votre coefficient de bonus-malus.

Quel est l’impact du bonus-malus sur votre prime d’assurance ?

Le coefficient de réduction majoration est l’un des critères pris en compte par votre compagnie d’assurance auto. Un bonus entraîne une réduction du prix de votre assurance auto, tandis qu’une majoration de la prime est à prévoir en cas de malus auto.

Plus votre coefficient de réduction majoration se rapproche de 0,5, moins vous payez. Une bonne conduite sera récompensée financièrement. Au contraire, plus votre coefficient se rapproche de 3,5, plus votre assurance sera chère. Atteindre un coefficient de 3,5 signifie être responsable de plusieurs accidents.

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Le système de bonus automobile en détail

Comme vous l’avez compris, le système de bonus-malus en matière d’automobile est spécifique. En cas de sinistre, vous serez pénalisé. En revanche, les conducteurs qui ont un comportement vertueux et respectent le Code de la route se verront attribuer un bonus. Sans accident responsable pendant douze mois, le bonus annuel est calculé de la manière suivante : montant de la réduction majoration x 0,95. Par exemple, si vous avez un bonus de 0,90, il passera à 0,85. Les règles de calcul sont particulières. Lorsque votre bonus augmente, votre coefficient diminue chaque année pour se rapprocher de 0,50.

Accident non responsable : pouvez-vous avoir un malus ?

Non, les assureurs prennent en compte la part de responsabilité. Le constat amiable, par exemple, permet de déterminer les responsables de l’accident. Si vous n’êtes pas responsable, vous ne subirez aucun malus, et votre coefficient sera favorable.

Sachez également qu’un malus ne peut être appliqué pour certains sinistres tels que le bris de glace, l’incendie, le vol ou la tentative de vol, ou les cas de force majeure.

Le malus est-il pris en compte lors de la souscription d’une assurance auto ?

Oui, comme mentionné précédemment, le relevé d’information permet au nouvel assureur de maintenir le coefficient applicable avec votre ancien assureur. Donc si vous pensez changer d’assureur pour retrouver votre bonus, vous vous trompez. Le malus est automatiquement transféré du premier contrat au nouveau contrat, de même en cas de changement de véhicule.

En revanche, la résiliation du contrat peut être l’occasion de trouver une prime d’assurance moins chère. Tout comme les jeunes conducteurs pénalisés par une surprime en raison de leur manque d’expérience, les conducteurs ayant un coefficient de majoration ont tout intérêt à comparer les offres. Mais cela vaut aussi pour les conducteurs bénéficiant d’un bonus.

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En effet, l’application des coefficients de bonus et de malus n’est pas le seul élément pris en compte pour le calcul des primes. Le montant de la prime de base dépend également de la marque et du modèle de la voiture, de la date de première immatriculation, du nombre de kilomètres au compteur, de l’utilisation de la voiture, du lieu de stationnement et des garanties souscrites.

Chaque assureur définit librement ses conditions et ses prix, ce qui signifie qu’avec un malus, vous pouvez trouver une compagnie d’assurance qui vous propose une assurance auto moins chère.

Comment trouver une assurance auto avec un malus ?

Un conducteur ayant un malus peut avoir des difficultés à s’assurer. Pourtant, tous les véhicules terrestres à moteur doivent être assurés selon le Code des assurances.

Si vous êtes résilié en raison d’une trop grande sinistralité, changer d’assurance peut être complexe. Le nombre d’accidents dont vous êtes responsable peut indiquer à l’assureur un niveau de risque élevé. Si les sinistres déclarés sont nombreux, certaines compagnies d’assurance peuvent décider de ne pas vous assurer, surtout s’il y a des circonstances aggravantes comme l’alcool.

Sachez que le Bureau Central de Tarification peut imposer aux assureurs la souscription d’un contrat d’assurance auto. Cependant, à la date d’échéance, rien ne les obligera à reconduire votre contrat, surtout si vous déclarez un nouveau sinistre dont vous êtes responsable.

N’hésitez pas à consulter nos guides sur l’indemnisation de l’assurance auto en cas d’accident pour en savoir plus sur vos droits et vos obligations.

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